Marché de fournitures de véhicules d?occasion

Avis de marché (2025-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures de véhicules d?occasion
Brève description: Marché de fournitures de véhicules d?occasion
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: fourniture de véhicules d'occasion : citadines polyvalentes, segment B, essence
Description du marché: fourniture de véhicules d'occasion : citadines polyvalentes, segment B, essence
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-17 📅
Date de fin: 2026-02-17 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: fourniture de véhicules d'occasion : SUV urbain, segment B, diesel
Description du marché: fourniture de véhicules d'occasion : SUV urbain, segment B, diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: fourniture de véhicules d'occasion : citadines électriques, segment B
Description du marché: fourniture de véhicules d'occasion : citadines électriques, segment B
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: fourniture de véhicules d'occasion : utilitaires légers électriques.
Description du marché: fourniture de véhicules d'occasion : utilitaires légers électriques.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: fourniture de véhicules d'occasion : berline compacte, segment C, hybride
Description du marché: fourniture de véhicules d'occasion : berline compacte, segment C, hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de Commerce et d'Industrie Nantes Saint-Nazaire
Numéro d'enregistrement national: 13000810500012
Adresse postale: 16 quai Ernest Renaud CS 90517
Code postal: 44105
Commune postale: Nantes cedex 4
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephane.retail@44.cci.fr 📧
Téléphone: 0240446150 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 003-005040 (2025-01-02)