Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de TOIT ET JOIE- Poste Habitat et Poste Habitat Normandie
SA HLM Toit et Joie
Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de TOIT ET JOIE- Poste Habitat et Poste Habitat Normandie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de chauffage central › Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
- • Haute-Normandie › Eure
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de TOIT ET JOIE- Poste Habitat et Poste Habitat Normandie
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de TOIT ET JOIE - Poste Habitat_lot 1
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référérer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de TOIT ET JOIE - Poste Habitat _ lot 2
Description du marché:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de TOIT ET JOIE - Poste Habitat_lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de Poste Habitat Normandie_lot 4
Description du marché:
Date de début: 2025-10-01 📅
Description
Description des renouvellements:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA HLM Toit et Joie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 82 rue blomet
Code postal: 75731
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claudia.otmani@toitetjoie.com 📧
Téléphone: +33 140434402 📞
URL: https://www.toitetjoie.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://toitetjoie.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1081780.html 🌏
URL de participation: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1037811.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: délai de standstill
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-173801 (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de TOIT ET JOIE- Poste Habitat et Poste Habitat Normandie
Numéro de référence:
2025_CHAUFF_COLLEC
Brève description:
Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de
TOIT ET JOIE- Poste Habitat et Poste Habitat Normandie
Type de contrat: Services
Produits/services: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
2025_CHAUFF_COLL_01
Titre: Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de TOIT ET JOIE - Poste Habitat_lot 1
Description du marché:
Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de TOIT ET JOIE - Poste Habitat
Durée de l'accord: 2 années Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
La durée du contrat est deux ans (2) ans, renouvelable deux (2) fois par période successive d'un (1) an. Sa durée ne pourra être supérieure à quatre (4) ans.
Son échéance est donc fixée au 30 juin 2029.
A l'issue de cette dernière période, le contrat ne pourra être renouvelé et prendra fin
Afficher plus
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référérer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025_CHAUFF_COLLEC_02
Titre: Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de TOIT ET JOIE - Poste Habitat _ lot 2
Description du marché:
Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de TOIT ET JOIE - Poste Habitat_lot 2
Durée de l'accord: 1 années Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Voir documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025_CHAUFF_COLLEC_03
Titre: Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de TOIT ET JOIE - Poste Habitat_lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025_CHAUFF_COLLEC_04
Titre: Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de Poste Habitat Normandie_lot 4
Description du marché:
Marché de fourniture de combustibles, d'exploitation des installations collectives de chauffage, de production ECS avec gros entretien du patrimoine de Poste Habitat Normandie_lot 4
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Description
Description des renouvellements:
La durée initiale du contrat est deux (2) ans, renouvelable une (1) fois un (1) an puis une (1) fois neuf (9) mois.
Sa durée ne pourra être supérieure à quarante-cinq (45) mois.
Son échéance est donc fixée au 30 juin 2029
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Chaque lot correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA HLM Toit et Joie
Numéro d'enregistrement national:
572 150 175 00022
Adresse postale: 82 rue blomet
Code postal: 75731
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claudia.otmani@toitetjoie.com 📧
Téléphone: +33 140434402 📞
URL: https://www.toitetjoie.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://toitetjoie.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1081780.html 🌏
URL de participation: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1037811.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de paris
Numéro d'enregistrement national:
49157766400023
Adresse postale: Place du tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: délai de standstill
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-173801 (2025-03-17)
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