Marché d'Impression Reprographie Signalétique

Aquitanis

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-15.

Qui ?

• Aquitanis

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles › Machines, fournitures et équipement de bureau divers

Où ?

• Extra-Regio NUTS 2 › Extra-Regio NUTS 3
• Luxembourg › Luxembourg

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-15	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'Impression Reprographie Signalétique
Numéro de référence: 20250056
Brève description:
“Marché d'Impression Reprographie Signalétique”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 20250056-1
Titre: Lot 1a Reprographie
Description du marché:
“Lot 1a Reprographie”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Durée du système de qualification
Durée indéterminée ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 20250056-2
Titre: Lot 1b Reprographie
Description du marché:
“Lot 1b Reprographie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 20250056-3
Titre: Lot 2a Signalétique
Description du marché:
“Lot 2a Signalétique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 20250056-4
Titre: Lot 2b Signalétique
Description du marché:
“Lot 2b Signalétique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 20250056-5
Titre: Lot 3a Imprimerie
Description du marché:
“Lot 3a Imprimerie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 20250056-6
Titre: Lot 3b Imprimerie
Description du marché:
“Lot 3b Imprimerie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La présente consultation est passée en application de l'article R21231 1° du code de la commande publique. Votre offre doit être obligatoirement adressé...”

Site principal ou lieu d'exécution

La présente consultation est passée en application de l'article R21231 1° du
code de la commande publique. Votre offre doit être obligatoirement adressé par voie dématérialisée (sur la
plateforme www.aquitanis.fr). Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté. Un tutoriel
de présentation du dossier numérique est fourni sur la plateforme Aquitanis. Les travaux feront l'objet des garanties
biennales et/ou décennales conformément à la réglementation (code civil). Garantie de parfait achèvement d'un an.
Ressources propres et extérieures publiques et privées(subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement.
Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit
fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces
prévues à l’article D. 82225 du code du travail, ainsi que l’ensemble des documents et attestations exigés par
Aquitanis. À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne eAttestations.com afin de sécuriser et
simplifier vos démarches administratives obligatoires. L’utilisation d’eAttestations.com est gratuite et vous permet d’y
déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l’exécution
de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s’inscrire sur cette plateforme afin d’y
déposer les dites pièces. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — soit référé précontractuel
introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 5511et suivants du code de justice administrative); — soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter
de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 55113 et suivants du code de justice
administrative; — soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification
ou de la publication de la décision contestée; — soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant
la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes
indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au
moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect
des secrets protégés par la loi; — soit recours pour excès de pouvoir introduit dans un délai de 2 mois à compter de la
notification ou de la publication de la décision contestée

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Accord cadre”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-10 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aquitanis
Numéro d'enregistrement national: 39873148900033
Code postal: 33028
Commune postale: Bordeaux
Région: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mélissa COUILBAULT
Courrier électronique: m.couilbault@aquitanis.fr 📧
Téléphone: 0556118485 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://aquitanis.emarchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://aquitanis.emarchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Aquitanis
Numéro d'enregistrement national: 39873148900033
Code postal: 33028
Commune postale: Bordeaux
Région: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mélissa COUILBAULT
Courrier électronique: m.couilbault@aquitanis.fr 📧
Téléphone: 0556118485 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330001300062
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 199-680986 (2025-10-15)

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