MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE
Hauts-de-Seine Habitat - OPH
La présente consultation a pour objet : - La fourniture et l'acheminement du gaz naturel jusqu'au point de livraison du site ainsi que les services associés dite prestation P1 jusqu'au 30/09/2026 (hors installation 4021-CHF1 qui reste en MCI jusqu'au 30/09/2035) - La maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de climatisation du patrimoine du Maître d'Ouvrage dite P2 ; - Le gros entretien renouvellement des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de climatisation du patrimoine du Maître d'Ouvrage dite prestation P3 ; - Les travaux sur les installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de climatisation du patrimoine du Maître d'Ouvrage dite prestation de travaux dans le cadre des prestations P3R et P5. Le futur marché sera de type : - Pour les installations au gaz (hors installations des bureaux et 4021-CHF1) : o Marché à Comptage avec Intéressement (MCI) comportant les prestations P1 GAZ, P2 ; P3 et de travaux jusqu' 'au 30/09/2026 ; o Prestation forfaitaire avec Intéressement (PFI) comportant les prestations P2, P3, travaux à compter du 01/10/2026. - Pour les installations au gaz des bureaux: o Marché à Comptage comportant les prestations P1 GAZ, P2 ; P3 et de travaux jusqu' 'au 30/09/2026 ; o Prestation forfaitaire (PF) comportant les prestations P2, P3, travaux à compter du 01/10/2026. - Pour les installations à la biomasse (installation 4021-CHF) : o Marché à Comptage avec Intéressement (MCI) comportant les prestations P1 BOMASSE, P2, P3 et de travaux. - Pour les installations fonctionnant sur un réseau de chaleur urbain o Prestation Forfaitaire avec Intéressement (PFI) comportant les prestations P2, P3, travaux. - Pour les installations fonctionnant avec une autre source d'énergie (fioul ou électricité) : o Prestation Forfaitaire (PF) comportant les prestations P2, P3, travaux. Le futur marché prévoit la réalisation simultanée de cinq objectifs : - La fourniture aux usagers d'une continuité de service et de confort, l'entretien et le maintien en parfait état de fonctionnement et d'entretien du matériel dont il a la charge ; - La recherche d'économies d'énergie et de charges ; - L'optimisation du fonctionnement et le maintien de la performance des installations ; - Le conseil au Maître d'ouvrage pour le suivi des installations et l'élaboration des programmes de travaux destinés à améliorer la performance énergétique ; - La sécurité des sites. Le descriptif des travaux est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes, joints au dossier de consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services de réparation et d'entretien de chaudières
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-26 | Avis de marché |
| 2025-06-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche d'entretien et de maintenance d'equipement collectifs, de production et distribution de chauffage et eau chaude sanitaire
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0000
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 1 - DP BAGNEUX
Description du marché: Lot 1 : DP BAGNEUX 3 561 logements + bureaux HDSH
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Code postal: 92220
Ville: Bagneux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-15 📅
Date de fin: 2035-09-30 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 2 - DP PLESSIS-ROBINSON
Description du marché: Lot 2 : DP PLESSIS-ROBINSON 3 442 logements + bureaux HDSH
Code postal: 92350
Ville: Plessis-Robinson
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 3 - DP SEINE-OUEST
Description du marché: Lot 3 : DP SEINE-OUEST 3 187 logements + bureaux HDSH
Code postal: 92100
Ville: Boulogne Billancourt
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 4 - DP RUEIL-MALMAISON
Description du marché: Lot 4 : DP RUEIL-MALMAISON 1 975 logements + bureaux HDSH
Code postal: 92500
Ville: Rueil-malmaison
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 5 - DP SURESNES
Description du marché: Lot 5 : DP SURESNES 2 794 logements + bureaux HDSH
Code postal: 92150
Ville: Suresnes
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 6 - DP NANTERRE
Description du marché: Lot 6 : DP NANTERRE 2 499 logements + bureaux HDSH (dont siège)
Code postal: 92000
Ville: Nanterre
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 7 - DP CLICHY
Description du marché: Lot 7 : DP CLICHY 3 711 logements + bureaux HDSH
Ville: Clichy
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 8 - BOIS-COLOMBES
Description du marché: Lot 8 : DP BOIS-COLOMBES 3 280 logements + bureaux HDSH
Code postal: 92270
Ville: Bois-Colombes
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Cf. RC
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-03 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Marché spécifique d'énergies (gaz et autres) et services.
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-07-03 16:30:00 📅
Lieu: Siège
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf. CCAP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois-Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique et optimisation achats
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171152673 📞
URL: https://hautsdeseinehabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 101-341662 (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche d'entretien et de maintenance d'equipement collectifs, de production et distribution de chauffage et eau chaude sanitaire
Numéro de référence:
DEX / Chauffage et Gaz
Brève description:
La présente consultation a pour objet :
- La fourniture et l'acheminement du gaz naturel jusqu'au point de livraison du site ainsi que les services associés dite prestation P1 jusqu'au 30/09/2026 (hors installation 4021-CHF1 qui reste en MCI jusqu'au 30/09/2035)
- La maintenance et l'exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de climatisation du patrimoine du Maître d'Ouvrage dite P2 ;
- Le gros entretien renouvellement des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de climatisation du patrimoine du Maître d'Ouvrage dite prestation P3 ;
- Les travaux sur les installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire et de climatisation du patrimoine du Maître d'Ouvrage dite prestation de travaux dans le cadre des prestations P3R et P5.
Le futur marché sera de type :
- Pour les installations au gaz (hors installations des bureaux et 4021-CHF1) :
o Marché à Comptage avec Intéressement (MCI) comportant les prestations P1 GAZ, P2 ; P3 et de travaux jusqu' 'au 30/09/2026 ;
o Prestation forfaitaire avec Intéressement (PFI) comportant les prestations P2, P3, travaux à compter du 01/10/2026.
- Pour les installations au gaz des bureaux:
o Marché à Comptage comportant les prestations P1 GAZ, P2 ; P3 et de travaux jusqu' 'au 30/09/2026 ;
o Prestation forfaitaire (PF) comportant les prestations P2, P3, travaux à compter du 01/10/2026.
- Pour les installations à la biomasse (installation 4021-CHF) :
o Marché à Comptage avec Intéressement (MCI) comportant les prestations P1 BOMASSE, P2, P3 et de travaux.
- Pour les installations fonctionnant sur un réseau de chaleur urbain
o Prestation Forfaitaire avec Intéressement (PFI) comportant les prestations P2, P3, travaux.
- Pour les installations fonctionnant avec une autre source d'énergie (fioul ou électricité) :
o Prestation Forfaitaire (PF) comportant les prestations P2, P3, travaux.
Le futur marché prévoit la réalisation simultanée de cinq objectifs :
- La fourniture aux usagers d'une continuité de service et de confort, l'entretien et le maintien en parfait état de fonctionnement et d'entretien du matériel dont il a la charge ;
- La recherche d'économies d'énergie et de charges ;
- L'optimisation du fonctionnement et le maintien de la performance des installations ;
- Le conseil au Maître d'ouvrage pour le suivi des installations et l'élaboration des programmes de travaux destinés à améliorer la performance énergétique ;
- La sécurité des sites.
Le descriptif des travaux est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes, joints au dossier de consultation.
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0000
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
DEX/ Chauffage et Gaz lot 1
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 1 - DP BAGNEUX
Description du marché: Lot 1 : DP BAGNEUX 3 561 logements + bureaux HDSH
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Code postal: 92220
Ville: Bagneux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-15 📅
Date de fin: 2035-09-30 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
DEX/ Chauffage et Gaz lot 2
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 2 - DP PLESSIS-ROBINSON
Description du marché: Lot 2 : DP PLESSIS-ROBINSON 3 442 logements + bureaux HDSH
Code postal: 92350
Ville: Plessis-Robinson
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
DEX/ Chauffage et Gaz lot 3
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 3 - DP SEINE-OUEST
Description du marché: Lot 3 : DP SEINE-OUEST 3 187 logements + bureaux HDSH
Code postal: 92100
Ville: Boulogne Billancourt
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
DEX/ Chauffage et Gaz lot 4
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 4 - DP RUEIL-MALMAISON
Description du marché: Lot 4 : DP RUEIL-MALMAISON 1 975 logements + bureaux HDSH
Code postal: 92500
Ville: Rueil-malmaison
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
DEX/ Chauffage et Gaz lot 5
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 5 - DP SURESNES
Description du marché: Lot 5 : DP SURESNES 2 794 logements + bureaux HDSH
Code postal: 92150
Ville: Suresnes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne:
DEX/ Chauffage et Gaz lot 6
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 6 - DP NANTERRE
Description du marché: Lot 6 : DP NANTERRE 2 499 logements + bureaux HDSH (dont siège)
Code postal: 92000
Ville: Nanterre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
7️⃣
Identifiant interne:
DEX/ Chauffage et Gaz lot 7
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 7 - DP CLICHY
Description du marché: Lot 7 : DP CLICHY 3 711 logements + bureaux HDSH
Ville: Clichy
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne:
DEX/ Chauffage et Gaz lot 8
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 8 - BOIS-COLOMBES
Description du marché: Lot 8 : DP BOIS-COLOMBES 3 280 logements + bureaux HDSH
Code postal: 92270
Ville: Bois-Colombes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Cf. RC
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-03 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Marché spécifique d'énergies (gaz et autres) et services.
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-07-03 16:30:00 📅
Lieu: Siège
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf. CCAP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Numéro d'enregistrement national:
27920022400012
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois-Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique et optimisation achats
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171152673 📞
URL: https://hautsdeseinehabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
179 507 025 00015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 101-341662 (2025-05-26)
Avis de marché (2025-06-05)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Description
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 1 - DP BAGNEUX
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: 70897865-3ef3-4e73-8c72-65481c95bd24-01
Source: OJS 2025/S 109-372178 (2025-06-05)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Description
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE D'EQUIPEMENT COLLECTIFS, DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE CHAUFFAGE ET EAU CHAUDE SANITAIRE LOT 1 - DP BAGNEUX
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Un soumissionnaire ne peut se voir attribuer plus de 3 lots maximum. Il se verra attribuer les lots les plus avantageux financièrement pour lui.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 70897865-3ef3-4e73-8c72-65481c95bd24-01
Source: OJS 2025/S 109-372178 (2025-06-05)
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