Maintenance préventive et curative des fontaines ornementales de la Ville de Paris

Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-29.

Qui ?

• Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-29	Avis de marché
2025-02-07	Avis de marché
2025-02-24	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et curative des fontaines ornementales de la Ville de Paris
Numéro de référence: 2401444
Brève description:

Maintenance préventive et curative des fontaines ornementales de la Ville de Paris

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Réparations des fontaines sur l'espace public
Description du marché: Réparations des fontaines sur l'espace public
Informations complémentaires:

Le lot 1 est multi-attributaires à deux fournisseurs sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables. A défaut, il sera mono-attributaire. Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande sur catalogues avec un montant minimum de 400 000 euros HT et un montant maximum de 5 000 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. En outre, le (ou les) soumissionnaire(s) retenu(s) devra mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées à l'article 1.6.1 du CCAP. Enfin, le (ou les) titulaire(s) du marché devra s'engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l'exécution du marché, une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Réparations des fontaines sur les jardins
Description du marché: Réparations des fontaines sur les jardins
Informations complémentaires:

Le lot 2 est mono-attributaire. Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande sur catalogues avec un montant minimum de 50 000 euros HT et un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. En outre, le titulaire du marché devra s'engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l'exécution du marché, une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Maintenance préventive des fontaines sur l'espace public parisien
Description du marché: Maintenance préventive des fontaines sur l'espace public parisien
Informations complémentaires:

Le lot 3 est multi-attributaires à trois fournisseurs sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. A défaut, il sera à deux fournisseurs ou mono-attributaire. Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande sur catalogues avec un montant minimum de 500 000 euros HT et un montant maximum de 5 000 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. En outre, le (ou les) soumissionnaire(s) retenu(s) devra mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées à l'article 1.6.1 du CCAP. Enfin, le (ou les) titulaire(s) du marché devra s'engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l'exécution du marché, une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Maintenance préventive des fontaines dans les parcs et jardins hors 15e arrondissement
Description du marché:

Maintenance préventive des fontaines dans les parcs et jardins hors 15e arrondissement

Informations complémentaires:

Le lot 4 est multi-attributaires à deux fournisseurs sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. A défaut, il sera mono-attributaire. Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande sur catalogues avec un montant minimum de 800 000 euros HT et un montant maximum de 4 000 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. En outre, le (ou les) soumissionnaire(s) retenu(s) devra mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées à l'article 1.6.1 du CCAP. Enfin, le (ou les) titulaire(s) du marché devra s'engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l'exécution du marché, une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Maintenance préventive des fontaines dans les parcs et jardins du 15e arrondissement
Description du marché:

Maintenance préventive des fontaines dans les parcs et jardins du 15e arrondissement

Informations complémentaires:

Le lot 5 est mono-attributaire. Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande sur catalogues avec un montant minimum de 150 000 euros HT et un montant maximum de 500 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. En outre, le titulaire du marché devra s'engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l'exécution du marché, une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2).

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La durée des marchés est de 24 mois, reconductible 1 fois. Elle court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : la date de notification des marchés aux titulaires ou le 31/03/2025. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. Les modalités de non-cumul des lots sont précisées à l'article 6.1 du règlement de la consultation (RC). Les modalités de dévolution des commandes sont précisées à l'article 1.5.2 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 022-067613 (2025-01-29)

Avis de marché (2025-02-07)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

Modification de la date limite de remise des offres. Au lieu de la date : 04/03/2025 à 12h00, lire la date : 11/03/2025 à 12h00.

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e1aade4e-0bf7-46be-b588-bb360eea9d66-01
Source: OJS 2025/S 029-092779 (2025-02-07)

Avis de marché (2025-02-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-25 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

Modification de la date limite de remise des offres. Au lieu de la date : 11/03/2025 à 12h00, lire la date : 25/03/2025 à 12h00.

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e19e357f-dd04-465e-8410-58665d28905c-01
Source: OJS 2025/S 040-128337 (2025-02-24)

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