Maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le CH de Verdun Saint-Mihiel
La présente consultation concerne la maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le CH de Verdun Saint-Mihiel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-23.
Avis de marché (2025-01-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le CH de Verdun Saint-Mihiel
Numéro de référence: 2025/GHT5/03
Brève description:
“La présente consultation concerne la maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie des établissements membres du groupement de...”
Brève description
La présente consultation concerne la maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le CH de Verdun Saint-Mihiel.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie du CH de Bar-le-Duc Fains-Véel.”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“La présente consultation concerne la maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie du CH de Verdun Saint-Mihiel.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie du CH de Saint-Dizier” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie du Centre Hospitalier de Vitry-le-François” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie du Centre Hospitalier de Joinville” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Le lot concerne la maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie du Centre Hospitalier du Centre Hospitalier Wassy” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie du Centre Hospitalier de Montier-en-Der” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie du Centre Hospitalier de la Haute-Marne (CHHM / Centre...”
Description du marché
Le présent lot concerne la maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie du Centre Hospitalier de la Haute-Marne (CHHM / Centre Médical de Chaumont / Centre Médical de Langres)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie de l'EHPAD de Thieblemont” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des règles et critères
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Moyens techniques”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Moyens techniques
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Compétences pour des interventions de niveau 4 au sens de l'annexe A de la norme NFS 61-933 (ou équivalent)”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 018-054355 (2025-01-23)
Avis de marché (2025-01-29) Objet Description
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“2.1 Procédure
Principales caractéristiques de la procédure : L'ensemble des lots sont des marchés à prix mixte :
- Les prestations à prix forfaitaires...”
Texte
2.1 Procédure
Principales caractéristiques de la procédure : L'ensemble des lots sont des marchés à prix mixte :
- Les prestations à prix forfaitaires (maintenance préventive) sont passées par marché public à prix forfaitaires réglées selon les dispositions de l'acte d'engagement.
- Les prestations à prix unitaire (maintenance corrective) sont passées selon un accord-cadre mono-attributaire avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Texte:
“5.1.3 Durée estimée :
Durée : 4 ans
5.1.12 Conditions du marché public
La date limite de réception des offres est modifiée au : 03/03/2025 12:00...”
Texte
5.1.3 Durée estimée :
Durée : 4 ans
5.1.12 Conditions du marché public
La date limite de réception des offres est modifiée au : 03/03/2025 12:00 +01:00
5.1.15 Techniques :
Les prestations à prix unitaires sont passées conformément à un accord-cadre à bon de commande
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Source: OJS 2025/S 022-069610 (2025-01-29)
Avis de marché (2025-02-24) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-06 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de réception des offres a été repoussée au jeudi 6 mars, 12H00.”
Source: OJS 2025/S 039-126077 (2025-02-24)