Maintenance et Acquisition de solutions Médiaconférence
ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Maintenance et acquisition de solutions de médiaconférence avec prestations associées pour la branche Recouvrement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Logiciels et systèmes d'information
- • Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels › Matériel et fournitures informatiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et Acquisition de solutions Médiaconférence
Numéro de référence: P2510-AOO-DSI
Brève description:
“Maintenance et acquisition de solutions de médiaconférence avec prestations associées pour la branche Recouvrement”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel et fournitures informatiques 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance et acquisition de solutions de media conference avec prestations associees pour la branche recouvrement
Quantité: 1
Description du marché:
“MAINTENANCE ET ACQUISITION DE SOLUTIONS DE MEDIA CONFERENCE AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA BRANCHE RECOUVREMENT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93100
Ville: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une durée d’un an,...”
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations similaires”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Engagement RSO
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une durée d’un an,...”
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, passé sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé à 4 301 760,90 € HT soit 5 162 113, 08 € HT.”
Base juridique:
“Code de la commande publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 13:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-30 13:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-20 12:00:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions sont décrites dans le CCAP.”
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Acoss etablissement public
Numéro d'enregistrement national: 18003501600054
Département: 93
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bertrand GROSSAULLE
Courrier électronique: bertrand.grossaulle@acoss.fr 📧
Téléphone: +33 2 40 68 38 87 📞
URL: https://marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Place
Adresse web de la législation fiscale: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre non alloti car il s'agit d'un accord-cadre global qui ne comporte pas de prestations distinctes.”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130006869
Département: 93 - Seine Saint Denis
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93 100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 49 20 20 00 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130006869
Département: 93 - Seine Saint Denis
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93 100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 49 20 20 00 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé précontractuel dans un délai de 11 jours entre l'envoi du courrier de rejet par voie électronique et la conclusion du marché, Recours en...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 153-528007 (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et Acquisition de solutions Médiaconférence
Numéro de référence: P2510-AOO-DSI
Brève description:
“Maintenance et acquisition de solutions de médiaconférence avec prestations associées pour la branche Recouvrement”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel et fournitures informatiques 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance et acquisition de solutions de media conference avec prestations associees pour la branche recouvrement
Quantité: 1
Description du marché:
“MAINTENANCE ET ACQUISITION DE SOLUTIONS DE MEDIA CONFERENCE AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA BRANCHE RECOUVREMENT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93100
Ville: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une durée d’un an,...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations similaires”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Engagement RSO
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une durée d’un an,...”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, passé sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé à 4 301 760,90 € HT soit 5 162 113, 08 € HT.”
Base juridique:
“Code de la commande publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 13:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-09-30 13:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-20 12:00:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions sont décrites dans le CCAP.”
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Acoss etablissement public
Numéro d'enregistrement national: 18003501600054
Département: 93
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bertrand GROSSAULLE
Courrier électronique: bertrand.grossaulle@acoss.fr 📧
Téléphone: +33 2 40 68 38 87 📞
URL: https://marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Place
Adresse web de la législation fiscale: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre non alloti car il s'agit d'un accord-cadre global qui ne comporte pas de prestations distinctes.”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130006869
Département: 93 - Seine Saint Denis
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93 100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 49 20 20 00 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130006869
Département: 93 - Seine Saint Denis
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Code postal: 93 100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 49 20 20 00 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé précontractuel dans un délai de 11 jours entre l'envoi du courrier de rejet par voie électronique et la conclusion du marché, Recours en...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 153-528007 (2025-08-08)
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