Maintenance, entretien et dépannage des équipements individuels gaz (chaudières et chauffe-bains) et ventilations mécaniques contrôlées sur tout le patrimoine
vallée Sud Habitat
Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des équipements individuels gaz (chaudières et chauffe bains) et ventilations mécaniques contrôlées du patrimoine de l'office
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Confogaz
- • Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services de réparation et d'entretien de chaudières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-21 | Avis de marché |
| 2025-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, entretien et dépannage des équipements individuels gaz (chaudières et chauffe-bains) et ventilations mécaniques contrôlées sur tout le patrimoine
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Maintenance, entretien et dépannage des équipements individuels gaz (chaudières et chauffe-bains) et ventilations mécaniques contrôlées
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-22 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-04-22 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_1083347.html 🌏
URL de participation: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 - 4 Boulevard de l'hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 059-190476 (2025-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, entretien et dépannage des équipements individuels gaz (chaudières et chauffe-bains) et ventilations mécaniques contrôlées sur tout le patrimoine
Numéro de référence:
2025-05
Brève description:
Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des équipements individuels gaz (chaudières et chauffe bains) et ventilations mécaniques contrôlées du patrimoine de l'office
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Description
Identifiant interne:
2025-05
Titre: Maintenance, entretien et dépannage des équipements individuels gaz (chaudières et chauffe-bains) et ventilations mécaniques contrôlées
Description du marché:
Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des équipements individuels gaz (chaudières et chauffe-bains) et ventilations mécaniques contrôlées du patrimoine de l'office.
Informations complémentaires:
Si nécessaire, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique pour passer un marché ayant pour objet la réalisation de travaux similaires.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les travaux seront exécutés sur l'intégralité du patrimoine de Vallée Sud Habitat qui n'est pas figé et est susceptible d'évoluer durant l'exécution du marché. Aujourd'hui ce patrimoine regroupe des bâtiments localisés dans les villes de Clamart, Chatillon et Bourg la Reine (92).
Le marché est mixte avec une partie à prix global et forfaitaire pour les prestations P2 maintenance et entretien, P3 garantie totale, P3R renouvèlement des équipements et une partie à bon de commande (prix unitaires) pour les prestations (travaux) de mise en conformité des installations et de remplacement de composants hors P3 garantie totale et P3R renouvellement.
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Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Durée de 12 mois à compter du 01/07/2025. Il peut être reconduit tacitement 4 fois pour une durée équivalente, la durée totale prévisionnelle du marché étant fixée à 5 ans avec une fin prévue au 30 juin 2030. Relance prévue en 2030 si le marché arrive à son terme.
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Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Possibilité de recours à l'art R. 2124-3-6°) ou R. 2122-2 CCP en cas d'infructuosité - à l'art R. 2122-7 pour prestations similaires - Si groupement obligatoirement sous la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire - Adaptation du marché à l'évolution du patrimoine de l'office par avenant sans limitation
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-22 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-04-22 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Le chiffre d'affaires annuel moyen spécifique réalisé pour les prestations objet du présent marché pour les trois dernières années
Capacité technique et professionnelle
Liste de prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années, précisant le nom des maîtres d'ouvrage, ainsi que la date et le montant des marchés - Les effectifs moyens annuels du candidat sur les trois dernières années (effectif global, importance du personnel d'encadrement) - moyens matériels - Qualibat 5121, 5221, 5431, 5562 et Attestation sous-section 4
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Conditions d'exécution du contrat:
Durée de 12 mois à compter du 01/07/2025. Il peut être reconduit tacitement 4 fois pour une durée équivalente, la durée totale prévisionnelle du marché étant fixée à 5 ans avec une fin prévue au 30 juin 2030.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud Habitat
Numéro d'enregistrement national:
45157665600024
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_1083347.html 🌏
URL de participation: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2 - 4 Boulevard de l'hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 059-190476 (2025-03-21)
Avis d'attribution de marché (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 610 264 EUR 💰
Description
Description du marché:
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-17 📅
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières - Maintenance, entretien et dépannage des équipements individuels gaz (chaudières et chauffe-bains) et ventilations mécaniques contrôlées sur tout le patrimoine
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 610 263 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Confogaz
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93330
Commune postale: Neuilly sur marne
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2025/S 118-403733 (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 610 264 EUR 💰
Description
Description du marché:
Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des équipements individuels gaz (chaudières et chauffe bains) et ventilations mécaniques contrôlées du patrimoine de l'office
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-05
Date de conclusion du contrat: 2025-06-17 📅
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières - Maintenance, entretien et dépannage des équipements individuels gaz (chaudières et chauffe-bains) et ventilations mécaniques contrôlées sur tout le patrimoine
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 610 263 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
1087793_581286
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Confogaz
Numéro d'enregistrement national:
81095605200015
Code postal: 93330
Commune postale: Neuilly sur marne
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2025/S 118-403733 (2025-06-20)
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