Maintenance des installations et des matériels scéniques de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne

Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-22.

Qui ?

• Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-22	Avis de marché
2025-11-05	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des installations et des matériels scéniques de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Numéro de référence: 25082-25083-25097
Brève description:

Maintenance des installations et des matériels scéniques de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 128 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: 25082 - Installations et matériels utilisés par la scène nationale de la Ferme du Buisson
Valeur estimée hors TVA: 432 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Installations et matériels utilisés par la scène nationale de la Ferme du Buisson

Informations complémentaires:

Pour le lot 1, Le marché est conclu à prix mixtes comme suit : - A prix global et forfaitaire pour les missions de maintenance préventive identifiées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) - A prix unitaires en fonction du bordereau des prix unitaires (BPU) pour les prestations complémentaires, notamment liées à la maintenance corrective et curative des installations. Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-7 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période de 12 mois. Le montant maximum annuel du lot 1 est de : 100 000 Euros HT Le montant estimatif annuel est de : - Montant estimatif annuel de la part unitaire : 30 000 Euros HT - Montant estimatif annuel de la part forfaitaire : 8 000 euros HT A titre d'information, le nombre de soumissionnaires admis à présenter une offre n'est pas limité.

Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne (77).
Adresse postale: 5 Cours de l'Arche Guédon
Code postal: 77207
Ville: Marne-la-Vallée cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du Code, l'accord-cadre prévoit la possibilité pour l'acheteur de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: 25083 - Installations et matériels utilisés dans les équipements de la CAPVM
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description du marché: Installations et matériels utilisés dans les équipements de la CAPVM
Informations complémentaires:

Pour le lot 2, le marché est conclu à prix mixtes comme suit : - A prix global et forfaitaire pour les missions de maintenance préventive identifiées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) - A prix unitaires en fonction du bordereau des prix unitaires (BPU) pour les prestations complémentaires, notamment liées à la maintenance corrective et curative des installations. Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-7 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période de 12 mois. Le montant maximum annuel du lot 2 est de : 150 000 Euros HT Le montant estimatif annuel est de : - Montant estimatif annuel de la part unitaire : 60 000 Euros HT - Montant estimatif annuel de la part forfaitaire : 20 000 euros HT A titre d'information, le nombre de soumissionnaires admis à présenter une offre n'est pas limité.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: 25097 - Dépoussiérage des installations et des matériels scéniques
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: Dépoussiérage des installations et des matériels scéniques
Informations complémentaires:

Pour le lot 3, le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour les missions de dépoussiérage identifiées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). Le montant estimatif annuel est de : 4 000 euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne (77)

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Conformément aux articles R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert pour les lots 1 et 2. Conformément aux articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2° du code de la commande publique, le marché est passé en procédure adaptée, pour le lot 3.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Liste et brève description des règles et critères:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années , indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,

Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:

- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DC1/DC2

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Numéro d'enregistrement national: 20005795800015
Adresse postale: 5 Cours de l'Arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-La-Vallee Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande et des Achats Publics
Courrier électronique: contact@agglo-pvm.fr 📧
Téléphone: +33 160372424 📞
URL: http://www.agglo-pvm.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/917554?orgAcronyme=a8a 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/917554?orgAcronyme=a8a 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Numéro d'enregistrement national: 177550000600024
Adresse postale: Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17750111101177
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle BP8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-698612 (2025-10-22)

Avis de marché (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25082-25083-25097 Maintenance des installations et des matériels scéniques de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Valeur estimée hors TVA: 1 128 000 EUR 💰
Description
432 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le marché est conclu à prix mixtes comme suit : - A prix global et forfaitaire pour les missions de maintenance préventive identifiées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) - A prix unitaires en fonction du bordereau des prix unitaires (BPU) pour les prestations complémentaires, notamment liées à la maintenance corrective et curative des installations. Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-7 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période de 12 mois. Le montant maximum annuel du lot 1 est de : 100 000 Euros HT Le montant estimatif annuel est de : - Montant estimatif annuel de la part unitaire : 30 000 Euros HT - Montant estimatif annuel de la part forfaitaire : 8 000 euros HT A titre d'information, le nombre de soumissionnaires admis à présenter une offre n'est pas limité.

Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le marché est conclu à prix mixtes comme suit : - A prix global et forfaitaire pour les missions de maintenance préventive identifiées dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) - A prix unitaires en fonction du bordereau des prix unitaires (BPU) pour les prestations complémentaires, notamment liées à la maintenance corrective et curative des installations. Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-7 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période de 12 mois. Le montant maximum annuel du lot 2 est de : 150 000 Euros HT Le montant estimatif annuel est de : - Montant estimatif annuel de la part unitaire : 60 000 Euros HT - Montant estimatif annuel de la part forfaitaire : 20 000 euros HT. A titre d'information, le nombre de soumissionnaires admis à présenter une offre n'est pas limité.

Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté d'agglomération Paris-vallée de la Marne
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Conformément aux articles R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert pour les lots 1 et 2. Conformément aux articles L.2123-1 et R.2123-1-2° du code de la commande publique, le marché est passé en procédure adaptée pour le lot 3.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞

Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 698612-2025
Source: OJS 2025/S 215-739465 (2025-11-05)

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