Maintenance des bateaux, fourniture de pièces détachées, de matériel d'accastillage et de petites embarcations pour la Ville de Paris.

Ville de Paris - DFA- SDA

Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance des bateaux, fourniture de pièces détachées, de matériel d'accastillage et de petites embarcations pour la Ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-17 Avis de marché
Avis de marché (2025-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des bateaux, fourniture de pièces détachées, de matériel d'accastillage et de petites embarcations pour la Ville de Paris.
Numéro de référence: 2501218
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance des bateaux, fourniture de pièces détachées, de matériel d'accastillage et de petites embarcations pour la Ville de Paris.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance des bateaux
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Maintenance des bateaux
Informations complémentaires:
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 140 000 euros HT et un montant maximum de 800 000 euros HT, sur la durée ferme de 48 mois.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de structures flottantes 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de pièces détachées et accastillages pour les bateaux et petites embarcations
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées et accastillages pour les bateaux et petites embarcations
Informations complémentaires:
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 170 000 euros HT et un montant maximum de 1 000 000 euros HT, sur la durée ferme de 48 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de structures flottantes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - DFA- SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 AVENUE DE LA PORTE D'IVRY
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ville de Paris - DFA- SDA
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: +33 100000000 📞
URL: https://www.paris.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/917302?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/917302?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu pour chacun des lots à la conclusion d’un accord­ cadre mono-­attributaire à bons de commande. La durée ferme de chaque marché est de 48 mois. Elle court à compter de sa date de notification au titulaire. A titre indicatif, la notification devrait intervenir en mars 2026. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141.­1 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.2). Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire du lot 1, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Paris.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-­1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551­-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-­et­-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 223-765854 (2025-11-17)
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