Deux interventions préventives par an et prestations supplémentaires sur devis (préventifs complémentaires, curatifs et pièces. Accord-cadre mono-attibutaire à bons de commande avec maximum annuel de 200 000,00 Euros HT ayant pour but de réaliser deux interventions préventives par an et prestations supplémentaires sur devis (préventifs complémentaires, curatifs et pièces. Il est reconductible 3 fois un an. Cette opération a fait l'objet d'une précédente consultation déclarée sans suite. La direction métier a souhaité redéfinir son besoin initial. L'avis de publicité a été publié au BOAMP n°25-1384 et au JOUE n°S5/2025 le 07/01/2025.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-07.
Avis de marché (2025-05-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de l'élévateur à bateaux du port de la Cotinière et prestations de réparation et fournitures (relance)
Numéro de référence: 25HSSBA04
Brève description:
“Deux interventions préventives par an et prestations supplémentaires sur devis (préventifs complémentaires, curatifs et pièces.
Accord-cadre...”
Brève description
Deux interventions préventives par an et prestations supplémentaires sur devis (préventifs complémentaires, curatifs et pièces.
Accord-cadre mono-attibutaire à bons de commande avec maximum annuel de 200 000,00 Euros HT ayant pour but de réaliser deux interventions préventives par an et prestations supplémentaires sur devis (préventifs complémentaires, curatifs et pièces. Il est reconductible 3 fois un an.
Cette opération a fait l'objet d'une précédente consultation déclarée sans suite. La direction métier a souhaité redéfinir son besoin initial.
L'avis de publicité a été publié au BOAMP n°25-1384 et au JOUE n°S5/2025 le 07/01/2025.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de machines📦 Description
Description du marché:
“Deux interventions préventives par an et prestations supplémentaires sur devis (préventifs complémentaires, curatifs et pièces.
Accord-cadre...”
Description du marché
Deux interventions préventives par an et prestations supplémentaires sur devis (préventifs complémentaires, curatifs et pièces.
Accord-cadre mono-attibutaire à bons de commande avec maximum annuel de 200 000,00 Euros HT ayant pour but de réaliser deux interventions préventives par an et prestations supplémentaires sur devis (préventifs complémentaires, curatifs et pièces. Il est reconductible 3 fois un an.
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Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-24 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Dossier de consultation gratuit.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Les critères de sélection et de jugement des offres sont énoncés dans le règlement...”
Dossier de consultation gratuit.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Les critères de sélection et de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de consultation.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Au moment du dépôt, la signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signée électroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché correspondant. Une offre finale non signe électroniquement sera considérée comme irrégulière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Instance chargée des recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549606809📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 089-296552 (2025-05-07)