Lot 3 : TAPISSERIE -Fourniture, fabrication et mise en place de mobiliers pour le futur groupe scolaire Paul Vaillant-Couturier et éventuellement les écoles de la ville par extension.

Ville de Clichy-sous-Bois

Le marché est issu des prescriptions de la maîtrise d'oeuvre composée de Dietmar Feichtinger Architectes et Atelier Isabelle Allegret. Il s'inscrit dans la démarche de création d'un pôle éducatif innovant et mutualisé de 5 200 m², regroupant deux écoles, un périscolaire, une crèche, un restaurant scolaire et divers locaux mutualisés. Les prestations objet du présent marché, intègrent la fourniture, la fabrication et la mise en oeuvre des éléments de Tapisserie (rideaux, stores, coussins, etc.) sur l'opération de Restructuration - extension du groupe scolaire Paul Vaillant Couturier à CLICHY SOUS BOIS. Elles comprennent donc la livraison incluant le transport avec toutes les sujétions y afférentes (emballage, manutention, déballage, stockage et protections provisoires si nécessaires), le montage et l'installation des éléments aux emplacements indiqués sur place.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.

Qui ?

• Ville de Clichy-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles ménagers › Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile
• Autres services › Services de confection sur mesure
• Autres services › Services de tapisserie

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-27	Avis de marché

Avis de marché (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 : TAPISSERIE -Fourniture, fabrication et mise en place de mobiliers pour le futur groupe scolaire Paul Vaillant-Couturier et éventuellement les écoles de la ville par extension.
Numéro de référence: 2025-17-03
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile 📦
Valeur estimée hors TVA: 912 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025-17-03
Titre: Lot 3-TAPISSERIE
Description du marché:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture, fabrication et mise en place de tapisserie pour le futur groupe scolaire Paul Vaillant-Couturier et éventuellement les écoles de la ville par extension.

Produits/services supplémentaires:

Services de confection sur mesure 📦

Services de tapisserie 📦

Adresse postale: Ville de Clichy-sous-Bois
Code postal: 93390
Ville: Ville de Clichy-sous-Bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services de confection sur mesure 📦

Services de tapisserie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Clichy-sous-Bois
Numéro d'enregistrement national: 21930014200011
Adresse postale: Place du 11 novembre 1918
Code postal: null
Commune postale: Ville de Clichy-sous-Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mpublic@clichysousbois.fr 📧
Téléphone: 0141703616 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_-V1rBT266B 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_-V1rBT266B&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_-V1rBT266B&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La présente consultation fait partie d'un marché alloti. Elle porte sur le lot 3: Tapisserie. Les deux premiers lots ayant fait l'objet d'une publication antérieure. Pour information les lots suivants déjà publiés sont les suivants : Lot n° 1 - Mobilier sur mesure et le Lot n° 2 - Mobilier Achat

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil Cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-419001 (2025-06-27)

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