Location Longue Durée sans chauffeur et maintenance d'un véhicule diesel 3.5 T avec caisse hygiène de 20 m³ et d'un véhicule électrique 4.2 T avec caisse hygiène de 20 m³ pour le Centre Hospitalier du Nord-Mayenne
Centre Hospitalier de Laval (53)
Location Longue Durée sans chauffeur et maintenance d'un véhicule diesel 3.5 T avec caisse hygiène de 20 m³ et d'un véhicule électrique 4.2 T avec caisse hygiène de 20 m³ pour le Centre Hospitalier du Nord-Mayenne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-27.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location Longue Durée sans chauffeur et maintenance d'un véhicule diesel 3.5 T avec caisse hygiène de 20 m³ et d'un véhicule électrique 4.2 T avec caisse hygiène de 20 m³ pour le Centre Hospitalier du Nord-Mayenne
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LLD et maintenance véhicule 4,5 T électrique avec caisse hygiène de 20 m3
Description du marché: LLD et maintenance véhicule 4,5 T électrique avec caisse hygiène de 20 m3
Nature complémentaire du marché: Services
Adresse postale: Centre hospitalier du nord-mayenne
229 boulevard Paul Lintier
Code postal: 53100
Ville: Mayenne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayenne 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LLD et maintenance véhicule 3,5 T diesel avec caisse hygiène de 20 m3
Description du marché: LLD et maintenance véhicule 3,5 T diesel avec caisse hygiène de 20 m3
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU NORD-MAYENNE 229 boulevard Paul Lintier
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir DCE: voir DCE
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Laval (53)
Numéro d'enregistrement national:
Département: GHT53
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher BP CS 91 525
Code postal: 53015
Commune postale: Laval Cedex
Région: Mayenne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: corinne.pennetier@chlaval.fr 📧
Téléphone: +33 243665000 📞
Fax: +33 243681926 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/pa 🌏
Une enchère électronique a lieu à l’adresse suivante: https://www.marches-securises.fr/pa/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 024099460 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 063-205798 (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location Longue Durée sans chauffeur et maintenance d'un véhicule diesel 3.5 T avec caisse hygiène de 20 m³ et d'un véhicule électrique 4.2 T avec caisse hygiène de 20 m³ pour le Centre Hospitalier du Nord-Mayenne
Numéro de référence:
2025-11
Brève description:
Location Longue Durée sans chauffeur et maintenance d'un véhicule diesel 3.5 T avec caisse hygiène de 20 m³ et d'un véhicule électrique 4.2 T avec caisse hygiène de 20 m³ pour le Centre Hospitalier du Nord-Mayenne
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
LLD et maintenance véhicule 4,5 T électrique avec caisse hygiène de 20 m3
Titre: LLD et maintenance véhicule 4,5 T électrique avec caisse hygiène de 20 m3
Description du marché: LLD et maintenance véhicule 4,5 T électrique avec caisse hygiène de 20 m3
Nature complémentaire du marché: Services
Adresse postale: Centre hospitalier du nord-mayenne
229 boulevard Paul Lintier
Code postal: 53100
Ville: Mayenne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayenne 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
LLD et maintenance véhicule 3,5 T diesel avec caisse hygiène de 20 m3
Titre: LLD et maintenance véhicule 3,5 T diesel avec caisse hygiène de 20 m3
Description du marché: LLD et maintenance véhicule 3,5 T diesel avec caisse hygiène de 20 m3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU NORD-MAYENNE 229 boulevard Paul Lintier
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir DCE: voir DCE
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Laval (53)
Numéro d'enregistrement national:
26530023600014
Département: GHT53
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher BP CS 91 525
Code postal: 53015
Commune postale: Laval Cedex
Région: Mayenne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: corinne.pennetier@chlaval.fr 📧
Téléphone: +33 243665000 📞
Fax: +33 243681926 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/pa 🌏
Une enchère électronique a lieu à l’adresse suivante: https://www.marches-securises.fr/pa/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
17350111500864
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 024099460 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 063-205798 (2025-03-27)
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