LOCATION LONGUE DURÉE DE DEUX CARS SANS CHAUFFEUR POUR LA VILLE DE SARCELLES
Ville de Sarcelles
Les caractéristiques de deux cars sont les suivantes : - Un car de couleur blanche d'une capacité de 55 places jusqu'à 57 places maximum, - Un car de couleur blanche d'une capacité de 40 jusqu'à 45 places maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de deux cars sans chauffeur pour la ville de sarcelles
Brève description:
Produits/services: Autobus et cars 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Location longue duree de deux cars sans chauffeur
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services: Autobus et cars 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de Sarcelles en principal.
Code postal: 95200
Ville: Sarcelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 1 an renouvelable 3 fois maximum.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Tacitement
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction des Achats et de la Commande Publique de la ville de Sarcelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-11-12 16:00:00 📅
Lieu: Direction des Achats et de la Commande Publique de la ville de Sarcelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Location deux cars longues durée avec des variantes possibles.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sarcelles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382196 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1120955.html 🌏
URL de participation: https://sarcelles.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-688470 (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de deux cars sans chauffeur pour la ville de sarcelles
Brève description:
Les caractéristiques de deux cars sont les suivantes :
- Un car de couleur blanche d'une capacité de 55 places jusqu'à 57 places maximum,
- Un car de couleur blanche d'une capacité de 40 jusqu'à 45 places maximum.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus et cars 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
250018
Titre: Location longue duree de deux cars sans chauffeur
Description du marché:
Le présent marché concerne la " Location de deux cars sans chauffeur , y compris la maintenance règlementaire et corrective en cas de besoin " avec les caractéristiques suivantes :
- Un car de couleur blanche d'une capacité de 55 places jusqu'à 57 places maximum,
- Un car de couleur blanche d'une capacité de 40 jusqu'à 45 places maximum.
Pour les deux cars : une boîte automatique, climatisation obligatoire, des rideaux impérativement, caméra de recul, rétroviseur extérieur standard, caméra de recul, ceinture de sécurité à toutes les places, extincteur, marteau brise vitre, version gasoil, autoradio avec attestation SACEM. La location devra comprendre pour les deux véhicules : La carte grise et attestation d'aménagement, Le procès-verbal des Mines, Le carnet d'entretien, Le contrôle technique d'état du véhicule, L'entretien courant comprenant vidange, filtre, ampoules, balais d'essuie-glaces, chauffage WEBASTO, climatisation, Une assistance sur la route 24/24 sur simple appel téléphonique avec assistance dépannage crevaison.
Les éventuelles réparations, suite à dégradation sommaire du matériel, sur demande de la ville de Sarcelles.
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Critères de sélection des plis : 50% valeur technique, 40% la valeur financière et 10% pour la valeur environnementale
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus et cars 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de Sarcelles en principal.
Code postal: 95200
Ville: Sarcelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 1 an renouvelable 3 fois maximum.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Tacitement
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Sur les cars neufs ou avec peu de kilomètres. Voir l'article 2.4 du Règlement de Consultation du marché.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Pour les deux cars : une boîte automatique, climatisation obligatoire, des rideaux impérativement, caméra de recul, rétroviseur extérieur standard, caméra de recul, ceinture de sécurité à toutes les places, extincteur, marteau brise vitre, version gasoil, autoradio avec attestation SACEM.
Les cars doivent être neufs ou avec un kilométrage inférieur à 25 000 kilomètres au moment de la location. Seule, la variante sur le kilométrage est autorisée.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Marché de location à prix global et forfaitaire sur 4 ans OU 4 fois 1 an avec une tacite reconduction.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction des Achats et de la Commande Publique de la ville de Sarcelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-11-12 16:00:00 📅
Lieu: Direction des Achats et de la Commande Publique de la ville de Sarcelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Location deux cars longues durée avec des variantes possibles.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sarcelles
Numéro d'enregistrement national:
21950585600019
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382196 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1120955.html 🌏
URL de participation: https://sarcelles.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-688470 (2025-10-16)
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