Location de cars sans chauffeur ( 2 lots)
Mairie d'Epinay-sur-Seine
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de location de cars sans chauffeur et sans carburant pour la commune d'Epinay-sur-Seine, il est divisé en 2 lots réparti comme suit : Lot 1 « Location de cars sans chauffeur » Il s’agit d’un accord-cadre de location d’autocars de 55 places neuf ou moins de 3 ans et de moins de 100 000 km sans conducteur et sans carburant. Les autocars seront affectés au transport pour la ville d’Epinay-sur-Seine en courte et moyenne distance d’enfants, d’adolescents, d’adultes, de personnes âgées, sportifs, associatifs. Lieu de prestation du service : Centre Technique Municipal -, 27 Ter rue de l’Yser, 93800 EPINAY SUR SEINE Lot 2 « Location saisonnière de car sans chauffeur » Il s’agit d’un accord-cadre relatif à la location saisonnière d’un car de 55 places neufs ou moins de 3 ans et de moins de 100 000 km sans conducteur et sans carburant. Cet autocar sera affecté au transport de groupes pour les centres de vacances de la Ville d’Epinay-sur-Seine et notamment sur le centre de vacances de Meyronnes (Alpes de Haute Provence) caractérisé par un usage sur route de montagne. Lieu de prestation du service : Centre de Vacances de Meyronnes, 04530 VAL D'ORONAYE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-25 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de cars sans chauffeur ( 2 lots)
Numéro de référence: PPP1BK-1385/5096/250020
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de location de cars sans chauffeur et sans carburant pour la commune d'Epinay-sur-Seine, il est divisé...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autocars 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Il s’agit d’un accord-cadre de location d’autocars de 55 places neuf ou moins de 3 ans et de moins de 100 000 km sans conducteur et sans carburant. Les...”
Produits/services supplémentaires: Autobus et cars 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“CTM - MAGASIN / GARAGE”
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Il s’agit d’un accord-cadre relatif à la location saisonnière d’un car de 55 places neufs ou moins de 3 ans et de moins de 100 000 km sans conducteur et...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“CENTRE DE VACANCES DE MEYRONNES”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-02 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-02 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Epinay-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national: 21930031600011
Adresse postale: Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny
Code postal: 93800
Commune postale: Epinay-sur-seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@epinay-sur-seine.fr 📧
Téléphone: +33 149719867 📞
URL: http://www.epinay-sur-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 142-492087 (2025-07-25)
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)