Location de cars avec chauffeurs et de mini bus sans chauffeur

Ville d'Antony

Ce marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour assurer principalement des déplacements sur Antony, sur les communes proches d'Antony, sur Paris et l'Ile-de-France, ainsi que vers les centres de vacances appartenant à la Ville. Ces déplacements s'effectuent principalement dans le cadre scolaire, périscolaire ou extrascolaire et concernent donc majoritairement des enfants. Il inclut également la location de mini-bus sans chauffeur pour assurer principalement des déplacements en Ile de France et en France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-26.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-26 Avis de marché
2025-03-25 Avis de marché
Avis de marché (2025-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de cars avec chauffeurs et de mini bus sans chauffeur
Numéro de référence: 2025-JEA18
Brève description:
Ce marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour assurer principalement des déplacements sur Antony, sur les communes proches d'Antony, sur Paris et l'Ile-de-France, ainsi que vers les centres de vacances appartenant à la Ville. Ces déplacements s'effectuent principalement dans le cadre scolaire, périscolaire ou extrascolaire et concernent donc majoritairement des enfants. Il inclut également la location de mini-bus sans chauffeur pour assurer principalement des déplacements en Ile de France et en France.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 2025-JEA1801
Titre: Sorties et excursions sur Antony et l'Ile-de-France (dans un rayon de 350 km)
Description du marché:
Le présent lot a pour objet les sorties et excursions sur Antony et l'Ile-de-France (dans un rayon de 350 km)
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
La date de démarrage indiquée ci-dessus (25/04/2025) est donnée à titre indicatif. Cet accord-cadre est multi-attributaire (pour le lot 1). L'acheteur retiendra au maximum 3 offres. Les modalités de remise en concurrence de ces prestataires, en cours d'exécution de l'accord-cadre, sont présentées au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). En cas de besoin supplémentaire de véhicules, notamment en raison d'une pénurie de chauffeurs, la répartition des prestations se fera selon le classement des titulaires. Le titulaire classé au rang 1 sera appelé en priorité pour fournir les véhicules nécessaires. Si ce dernier ne peut pas répondre à la demande en raison d'une insuffisance de véhicules disponibles, le titulaire classé au rang 2 sera sollicité pour compléter la prestation. De même, si le titulaire classé au rang 2 ne peut pas satisfaire à la demande, le titulaire classé au rang 3 pourra être sollicité à son tour. Ce lot est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 650 000 euros HT.
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Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025-JEA1802
Titre: Transferts et Excursions pour le Centre de vacances de Samoëns (Haute-Savoie)
Description du marché:
Le présent lot a pour objet les transferts et Excursions pour le Centre de vacances de Samoëns (Haute-Savoie)
Description des renouvellements:
La date de démarrage indiquée ci-dessus (25/04/2025) est donnée à titre indicatif. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Ce lot est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 150 000 euros HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2025-JEA1803
Titre: Transferts et Excursions pour le centre de vacances de Kerjouanno (Morbihan)
Description du marché:
Le présent lot a pour objet les transferts et Excursions pour le centre de vacances de Kerjouanno (Morbihan)
Description des renouvellements:
La date de démarrage indiquée ci-dessus (25/04/2025) est donnée à titre indicatif. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Ce lot est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 100 000 euros HT.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2025-JEA1804
Titre: Location de mini bus sans chauffeur sur Antony, Ile de France et en France
Description du marché:
Le présent lot a pour objet la location de mini bus sans chauffeur sur Antony, Ile de France et en France
Description des renouvellements:
La date de démarrage indiquée ci-dessus (25/04/2025) est donnée à titre indicatif. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Ce lot est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 30 000 euros HT.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'antony
Numéro d'enregistrement national: 21920002900011
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-antony.fr 📧
Téléphone: +33 140967237 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 Décrets n°2009-1455 et n°2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 042-134034 (2025-02-26)
Avis de marché (2025-03-25)
Objet
Description
Description des renouvellements:
La date de démarrage indiquée ci-dessus (25/04/2025) est donnée à titre indicatif. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Ce lot est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de…
… 180 000 euros HT.
… 120 000 euros HT.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
2.1.3. La valeur totale maximale de l'accord-cadre : initialement 3 720 000,00 euros hors taxes. Avec la hausse du montant maximum annuel pour deux lots, la valeur totale maximale a été recalculée à 3 920 000,00 euros hors taxes.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.12. Conditions du marché public : la remise des offres est décalée, soit une date limite de réception des offres fixée au 11 avril 2025 à 12h00 délai de rigueur (à la place du 03 avril 2025 à 12h00).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.6. Informations générales : Le montant maximum annuel du lot n°2 est modifié et fixé à 180 000 euros HT au lieu de 150 000 euros HT. 5.1.12. Conditions du marché public : la remise des offres est décalée, soit une date limite de réception des offres fixée au 11 avril 2025 à 12h00 délai de rigueur (à la place du 03 avril 2025 à 12h00).
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Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.6. Informations générales : Le montant maximum annuel du lot n°3 est modifié et fixé à 120 000 euros HT au lieu de 100 000 euros HT. 5.1.12. Conditions du marché public : la remise des offres est décalée, soit une date limite de réception des offres fixée au 11 avril 2025 à 12h00 délai de rigueur (à la place du 03 avril 2025 à 12h00).
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Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1637b698-d15e-4c95-bc04-771b3b00e1b8-01
Source: OJS 2025/S 060-194782 (2025-03-25)
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