Location de bungalows, bases de vie mobiles, cabines de toilettes autonomes (chimiques et sèches) et leurs services associés pour la région Nouvelle Aquitaine

INRAP

Le présent marché concerne la location de bases de vie mobiles, de bungalows fixes et de cabines de toilettes autonomes (sèches et chimiques), le tout comprenant l'ensemble des services associés et les transferts de ces matériels sur les chantiers archéologiques de l'Inrap. La couverture géographique d'intervention correspond à la région Nouvelle Aquitaine et Outre-Mer (NAOM).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-18.

Qui ?

• INRAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-18	Avis de marché
2025-03-04	Avis de marché
2025-03-19	Avis de marché

Avis de marché (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de bungalows, bases de vie mobiles, cabines de toilettes autonomes (chimiques et sèches) et leurs services associés pour la région Nouvelle Aquitaine
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs mobiles à usage spécifique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Bungalows pour les départements : Allier (03), Cantal (15), Haute-Loire (43) et Puy-de-Dôme (63)
Description du marché:

Bungalows pour les départements : Allier (03), Cantal (15), Haute-Loire (43) et Puy-de-Dôme (63)

Informations complémentaires:

Accord cadre multi attributaire La personne publique se réserve la possibilité de recourir à un marché complémentaire selon les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.

Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Bungalows pour les départements : Ain (01) et Rhône (69)
Description du marché: Bungalows pour les départements : Ain (01) et Rhône (69)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Bungalows pour les départements : Savoie (73) et Haute-Savoie (74)
Description du marché: Bungalows pour les départements : Savoie (73) et Haute-Savoie (74)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Bungalows pour les départements : Isère (38) et Loire (42)
Description du marché: Bungalows pour les départements : Isère (38) et Loire (42)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 :Bungalows pour les départements : Ardèche (07) et Drôme (26)
Description du marché: Lot 5 : Bungalows pour les départements : Ardèche (07) et Drôme (26)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 : Bases de vie mobiles les départements : Allier (03), Cantal (15), Haute-Loire (43) et Puy-de-Dôme (63)
Description du marché:

Lot 6 : Bases de vie mobiles les départements : Allier (03), Cantal (15), Haute-Loire (43) et Puy-de-Dôme (63)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7: Bases de vie mobiles pour les départements Ain (01) et Rhône (69)
Description du marché: Bases de vie mobiles pour les départements Ain (01) et Rhône (69)
Produits/services: Toilettes chimiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 : Bases de vie mobiles pour les départements : Savoie (73) et Haute-Savoie (74)
Description du marché: Bases de vie mobiles pour les départements : Savoie (73) et Haute-Savoie (74) ;
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 : Bases de vie mobiles pour les départements : Isère (38) et Loire (42)
Description du marché: Bases de vie mobiles pour les départements : Isère (38) et Loire (42)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 : Bases de vie mobiles pour les départements : Ardèche (07) et Drôme (26)
Description du marché: Bases de vie mobiles pour les départements : Ardèche (07) et Drôme (26)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 11 : Toilettes autonomes chimiques et sèches pour les départements : Allier (03), Cantal (15), Haute-Loire (43) et Puy-de-Dôme (63)
Description du marché:

Toilettes autonomes chimiques et sèches pour les départements : Allier (03), Cantal (15), Haute-Loire (43) et Puy-de-Dôme (63)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot 12 : Toilettes autonomes chimiques et sèches pour les départements : Ain (01) et Rhône (69)
Description du marché:

Lot 12 : Toilettes autonomes chimiques et sèches pour les départements : Ain (01) et Rhône (69)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot 13: Toilettes autonomes chimiques et sèches pour les départements : Savoie (73) et Haute-Savoie (74)
Description du marché:

Toilettes autonomes chimiques et sèches pour les départements : Savoie (73) et Haute-Savoie (74)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: 14: Toilettes autonomes chimiques et sèches pour les départements : Isère (38) et Loire (42)
Description du marché:

Toilettes autonomes chimiques et sèches pour les départements : Isère (38) et Loire (42)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot 15 : Toilettes autonomes chimiques et sèches pour les départements : Ardèche (07) et Drôme (26)
Description du marché:

Toilettes autonomes chimiques et sèches pour les départements : Ardèche (07) et Drôme (26)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La personne publique se réserve la possibilité de recourir à un marché complémentaire selon les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion:

Les autres motifs d'exclusion de l'opérateur économique sont les suivants (voir articles L.2141-1 et suivants du code de la commande publique) : - motifs liés à des condamnations pénales - motifs liés au paiement d'impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale - motifs liés à l'insolvabilité, aux conflits d'intérêts ou à une faute professionnelle, à ce titre, le candidat devra fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Dc1 complété

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inrap
Numéro d'enregistrement national: 18009226400225
Adresse postale: 121 rue d alesia
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: 0140088000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 036-113443 (2025-02-18)

Avis de marché (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de bungalows, bases de vie mobiles, cabines de toilettes autonomes (chimiques et sèches) et leurs services associés pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
Brève description:

Location de bungalows, bases de vie mobiles, cabines de toilettes autonomes (chimiques et sèches) et leurs services associés pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 762045a4-3bdb-4ff5-9174-aed64eb1447f-04
Source: OJS 2025/S 046-147403 (2025-03-04)

Avis de marché (2025-03-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f02139d3-d2b5-4b0d-a70d-36190a027449-01
Source: OJS 2025/S 056-182065 (2025-03-19)

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