Le présent marché a pour objet la fourniture d?un outil de traitement des candidatures en mode SAAS.
Centre National des OEuvres Universitaires et Scolaires (Cnous)
Le présent marché a pour objet la fourniture d?un outil de traitement des candidatures en mode SAAS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-11 | Avis de marché |
| 2025-09-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture d?un outil de traitement des candidatures en mode SAAS.
Brève description:
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'un outil de traitement des candidatures
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et engagements RSE
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-15 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National des OEuvres Universitaires et Scolaires (Cnous)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: https://www.etudiant.gouv.fr/fr
Code postal: 92170
Commune postale: Vanves
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cnous.fr 📧
Téléphone: 0171229848 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2724543&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-164655 (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture d?un outil de traitement des candidatures en mode SAAS.
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture d?un outil de traitement des candidatures en mode SAAS.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
25-004RH
Titre: Fourniture d'un outil de traitement des candidatures
Description du marché:
Le présent marché a pour objet la fourniture d'un outil de traitement des candidatures.
Durée de l'accord: 40 mois Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et engagements RSE
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-15 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Les candidats doivent pouvoir transmettre les éléments demandés à l'article 4.1 du RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 18 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National des OEuvres Universitaires et Scolaires (Cnous)
Numéro d'enregistrement national:
18004401800026
Adresse postale: https://www.etudiant.gouv.fr/fr
Code postal: 92170
Commune postale: Vanves
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cnous.fr 📧
Téléphone: 0171229848 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2724543&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
179 507 025 00015
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Possibilité de former un recours gracieux auprès de l'autorité compétente, cette démarche prolongera le délai de recours contentieux contre le contrat qui pourra alors être introduit dans un délai de deux mois suivant la réponse (au terme d'un délai de deux mois, le silence vaut rejet implicite du recours,
- saisir le Tribunal administratif de Cergy-Pontoise :
- d'un référé précontractuel (article L.551-1 et suivants du Code de Justice administrative),
- d'un référé contractuel (article L.551-13 et suivants du Code de Justice administrative),
- d'un recours contre le contrat dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-164655 (2025-03-11)
Avis d'attribution de marché (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture d'un outil de traitement des candidatures en mode SAAS.
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et critères RSE
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Prestation à l'échelle du réseau Crous
Adresse postale: 60 Boulevard du lycée
Code postal: 92170
Ville: Vanves
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15 542 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Eolia Software
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 48 chemin de la bruyère
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 60 boulevard du Lycée
sans objet
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 60 boulevard du Lycée
sans objet
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture d'un outil de traitement des candidatures en mode SAAS.
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture d'un outil de traitement des candidatures en mode SAAS.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et critères RSE
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Prestation à l'échelle du réseau Crous
Adresse postale: 60 Boulevard du lycée
Code postal: 92170
Ville: Vanves
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25-004RH
Date de conclusion du contrat: 2025-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15 542 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Fourniture d'un outil de traitement des candidatures
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Eolia Software
Numéro d'enregistrement national:
48414139500059
Adresse postale: 48 chemin de la bruyère
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 60 boulevard du Lycée
sans objet
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 60 boulevard du Lycée
sans objet
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
référé contractuel (article L.551-13 et suivants du Code de Justice administrative)délai de deux mois, d’un recours contre le contrat dans les deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité
Source: OJS 2025/S 176-599155 (2025-09-12)
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