Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles la mise en place de grillage dans les différentes forêts publics gérées par l'Office National des Forêts sur le territoire des départements (08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 88).
Office National des Forêts Direction territoriale Grand Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles la mise en place de grillage dans les différentes forêts publics gérées par l'Office National des Forêts sur le territoire des départements (08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 88).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles la mise en place de grillage dans les différentes forêts publics gérées par l'Office National des Forêts sur le territoire des départements (08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 88).
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office National des Forêts Direction territoriale Grand Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.grand-est@onf.fr 📧
Téléphone: 0616629221 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2723538&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2723538&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nancy
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 83 17 43 43 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 049-157297 (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles la mise en place de grillage dans les différentes forêts publics gérées par l'Office National des Forêts sur le territoire des départements (08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 88).
Numéro de référence:
2025-8655-005
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles la mise en place de grillage dans les différentes forêts publics gérées par l'Office National des Forêts sur le territoire des départements (08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 88).
Afficher plus
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Titre: Lot 1 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Lot 1 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Territoire de l'UP Meurthe et Moselle
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Titre: Lot 2 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Territoire de l'UP Bar le Duc
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Titre: Lot 3 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Territoire de l'UP Verdun
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Titre: Lot 4 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Territoire de l'UP Metz
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Titre: Lot 5 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Territoire de l'UP Vosges Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Titre: Lot 6 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Territoire de l'UP Ardennes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Titre: Lot 7 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Territoire de l'UP Aube
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Titre: Lot 8 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Territoire de l'UP Marne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Titre: Lot 9 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Territoire de l'UP Haute Marne Nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0040
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 10 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Titre: Lot 10 Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Description du marché:
Mise en place de grillage lourd ou médium et de piquets
Territoire de l'UP Haute Marne Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0041
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Corruption
Faillite
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office National des Forêts Direction territoriale Grand Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Numéro d'enregistrement national:
66204311603798
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.grand-est@onf.fr 📧
Téléphone: 0616629221 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2723538&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2723538&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nancy
Numéro d'enregistrement national:
175 400 050 00019
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 83 17 43 43 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 049-157297 (2025-03-10)
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