Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des articles d’art de la table à usage unique.

Avis de marché (2025-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des articles d’art de la table à usage unique.
Numéro de référence: 2025011
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des articles d’art de la table à usage unique.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Couteaux et assiettes jetables 📦
Valeur estimée hors TVA: 15 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des articles d’art de la table à usage unique.”
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-06 📅
Date de fin: 2029-01-05 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnous
Numéro d'enregistrement national: 18004401800026
Adresse postale: 60 Boulevard du lycée
Code postal: 92171
Commune postale: Vanves
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: romane.gautrin@cnous.fr 📧
Téléphone: 0618637371 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2809293&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2809293&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cnous
Numéro d'enregistrement national: 18004401800026
Adresse postale: 60 Boulevard du lycée
Code postal: 92171
Commune postale: Vanves
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: romane.gautrin@cnous.fr 📧
Téléphone: 0618637371 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“30 jours”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 131-453824 (2025-07-09)