Le marché a pour objet la fourniture et le réassort de matériel et de vaisselle d'office et de service ainsi que la fourniture et le réassort de petits matériels de cuisine et de pâtisserie pour les services du Premier ministre.
Services du Premier ministre - Direction des Services Administratifs et Financiers
Le présente consultation a pour objet la fourniture et le réassort de matériel et de vaisselle d'office et de service ainsi que la fourniture et le réassort de petits matériels de cuisine et de pâtisserie pour les services du Premier ministre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet la fourniture et le réassort de matériel et de vaisselle d'office et de service ainsi que la fourniture et le réassort de petits matériels de cuisine et de pâtisserie pour les services du Premier ministre.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Vaisselle 📦
Valeur estimée hors TVA: 222 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et réassort de matériel et de vaisselle d'office et de service
Valeur estimée hors TVA: 146 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et réassort de matériel et de vaisselle d'office et de service
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique - L'analyse de la valeur technique se fera selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC).
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable et protection de l'environnement - L'analyse des mesures relatives au développement durable et protection de l'environnement se fera selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC).
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et réassort de petits matériels de cuisine et de pâtisserie
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et réassort de petits matériels de cuisine et de pâtisserie
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Informations sur les options
Description des options:
Critère de qualité (nom): Développement durable et protection de l'environnement - L'analyse des mesures relatives au développement durable et à la protection de l'environnement se fera selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC).
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Droit transnational applicable: Articles L. 2141-1 à L. 2141.14 du code de la commande publique
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Services du Premier ministre - Direction des Services Administratifs et Financiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 avenue de Ségur - TSA 70723
Code postal: 75334
Commune postale: Paris cedex 07
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bam.oe@pm.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 142758000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: communication.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 078-259428 (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet la fourniture et le réassort de matériel et de vaisselle d'office et de service ainsi que la fourniture et le réassort de petits matériels de cuisine et de pâtisserie pour les services du Premier ministre.
Numéro de référence:
24_BAM_063
Brève description:
Le présente consultation a pour objet la fourniture et le réassort de matériel et de vaisselle d'office et de service ainsi que la fourniture et le réassort de petits matériels de cuisine et de pâtisserie pour les services du Premier ministre.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Valeur estimée hors TVA: 222 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
24_BAM_063_M01
Titre: Fourniture et réassort de matériel et de vaisselle d'office et de service
Valeur estimée hors TVA: 146 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture et réassort de matériel et de vaisselle d'office et de service
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée de douze (12) mois, dans la limite d'une durée maximale de quarante-huit (48) mois à compter de la date de notification.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique - L'analyse de la valeur technique se fera selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC).
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable et protection de l'environnement - L'analyse des mesures relatives au développement durable et protection de l'environnement se fera selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC).
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24_BAM_063_M02
Titre: Fourniture et réassort de petits matériels de cuisine et de pâtisserie
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et réassort de petits matériels de cuisine et de pâtisserie
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Informations sur les options
Description des options:
Chaque accord-cadre peut être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée de douze (12) mois, dans la limite d'une durée maximale de quarante-huit (48) mois à compter de la date de notification.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable et protection de l'environnement - L'analyse des mesures relatives au développement durable et à la protection de l'environnement se fera selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
L'appréciation des capacités techniques, professionnelles et financières se fera selon les modalités prévues au règlement de la consultation (RC).
Procédure
Droit transnational applicable: Articles L. 2141-1 à L. 2141.14 du code de la commande publique
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Services du Premier ministre - Direction des Services Administratifs et Financiers
Numéro d'enregistrement national:
12000103700023
Adresse postale: 20 avenue de Ségur - TSA 70723
Code postal: 75334
Commune postale: Paris cedex 07
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bam.oe@pm.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 142758000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: communication.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats peuvent introduire les recours suivants : - référé précontractuel en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R .551-6 du code de justice administrative ; - référé contractuel en application des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative ;- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn et Garonne dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 078-259428 (2025-04-18)
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