Le contrat est un marché de prestations de service ayant pour objet la collecte en porte à porte et en apport volontaire des OMr, emballages / papiers, verre, encombrants et déchets verts, ainsi que la collecte des biodéchets et leur traitement. . Lot 1 : Collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés . Lot 2 : Collecte en apport volontaire du verre . Lot 3 : Collecte des biodéchets
Le contrat est un marché de prestations de service ayant pour objet la collecte en porte à porte et en apport volontaire des OMr, emballages / papiers, verre, encombrants et déchets verts, ainsi que la collecte des biodéchets et leur traitement. . Lot 1 : Collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés . Lot 2 : Collecte en apport volontaire du verre . Lot 3 : Collecte des biodéchets
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-11.
Avis de marché (2025-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Le contrat est un marché de prestations de service ayant pour objet la collecte en porte à porte et en apport volontaire des OMr, emballages / papiers, verre, encombrants et déchets verts, ainsi que la collecte des biodéchets et leur traitement.
. Lot 1 : Collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés
. Lot 2 : Collecte en apport volontaire du verre
. Lot 3 : Collecte des biodéchets
Numéro de référence: Marchamp;eacute; 2025-02-Collecte
Brève description:
“Le contrat est un marché de prestations de service ayant pour objet la collecte en porte à porte et en apport volontaire des OMr, emballages / papiers,...”
Brève description
Le contrat est un marché de prestations de service ayant pour objet la collecte en porte à porte et en apport volontaire des OMr, emballages / papiers, verre, encombrants et déchets verts, ainsi que la collecte des biodéchets et leur traitement.
. Lot 1 : Collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés
. Lot 2 : Collecte en apport volontaire du verre
. Lot 3 : Collecte des biodéchets
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'organisation et l'exécution du service de collecte en porte á porte et l'évacuation des déchets sur le territoire du...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'organisation et l'exécution du service de collecte en porte á porte et l'évacuation des déchets sur le territoire du SMIRTOM du Vexin : ordures ménagères, emballages-papiers et verre
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Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“71 communes du SMIRTOM du Vexin (95)”
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2033-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Inversion des fréquences de collecte” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la collecte du verre en apport volontaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Collecte des biodéchets en apport volontaire et traitement”
Informations complémentaires:
“Marché pour une durée de 4 ans fermes, reconductible 2 fois 2 ans” Durée de l'accord
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): SMIRTOM du Vexin - 8 chemin de Vernon - 95450 VIGNY
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
. Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
. Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA.
. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 132-458683 (2025-07-11)