Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) concernent 5 grandes typologies de missions : - Maintenance Logicielle ; -Maintien en condition opérationnelle ; -Maintenance évolutive ; -Support et assistance à l'exploitation ; -Formation et documentation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-14.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-10.
Avis de marché (2025-04-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: La Tierce Maintenance Applicative de la solution OSIRIS
Reference number: 2025MAPA001
Brève description:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) concernent 5 grandes typologies de missions :
- Maintenance Logicielle...”
Brève description
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) concernent 5 grandes typologies de missions :
- Maintenance Logicielle ;
-Maintien en condition opérationnelle ;
-Maintenance évolutive ;
-Support et assistance à l'exploitation ;
-Formation et documentation.
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de maintenance de systèmes📦 Description
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) concernent 5 grandes typologies de missions :
-Maintenance Logicielle...”
Description du marché
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) concernent 5 grandes typologies de missions :
-Maintenance Logicielle ;
-Maintien en condition opérationnelle ;
-Maintenance évolutive ;
-Support et assistance à l'exploitation ;
-Formation et documentation.
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Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 194 000,00 euros HT. Le montant minimal et le montant...”
Informations complémentaires
Accord cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 194 000,00 euros HT. Le montant minimal et le montant maximal sont calculés sur la durée totale du marché de 48 mois, période initiale de 2 ans reconductible tacitement 2 fois par périodes d'1 an.
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Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En sus des éventuelles reconductions prévues à l'accord-cadre, il est prévu les options suivantes :
Possibilité de passer un ou des marché(s) sans...”
Description des options
En sus des éventuelles reconductions prévues à l'accord-cadre, il est prévu les options suivantes :
Possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): le terme « Qualité » doit être entendu comme « valeur technique »
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire « lettre de candidature DC1 » dernière version DAJ, dûment rempli et disponible...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire « lettre de candidature DC1 » dernière version DAJ, dûment rempli et disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires déclaration du candidat.
Le candidat doit en outre compléter obligatoirement l'intégralité des onglets du cadre de réponse: joint en annexe 1 du règlement de la consultation. Le fichier renseigné devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique. Par conséquent, à la rubrique F3 du formulaire « lettre de candidature DC1 » dernière version DAJ, les candidats ne doivent pas cocher la case « le formulaire DC2 » ni joindre ce formulaire, mais doivent cocher la case « les documents établissant ses capacités, tels que demandés dans les documents de la consultation ».
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra
fournir l'ensemble des renseignements ci-après :
- Une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra
fournir l'ensemble des renseignements ci-après :
- Une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de même nature réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent. Ces chiffres d'affaires seront exprimés en Euro HT. Une copie des attestations d'assurance, en cours
de validité, pour les risques professionnels en lien avec l'objet de l'accord-cadre. En cas de groupement candidat, le mandataire devra justifier être assuré en sa qualité de mandataire. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière joint en annexe 1 du règlement de la Consultation. Le fichier renseigné devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci après:
- Une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci après:
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ainsi que la part des effectifs affectés à des prestations de même nature que celle de l'accord cadre pendant les trois dernières années. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité technique et professionnelle joint en annexe 1 du règlement de la consultation. Le fichier renseigné devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire.
Il est précisé que les candidats ne peuvent présenter leur...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire.
Il est précisé que les candidats ne peuvent présenter leur candidature, en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, et/ou
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“« Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. »
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
« Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. »
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (facture) dans « Chorus Pro » [ou si le marché le prévoit, ou tout autre personne habilitée].
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Société des grands projets
Numéro d'enregistrement national: 52504601700048
Adresse postale: Immeuble le Moods -2 mail de la petite Espagne - CS10011
Code postal: 93212
Commune postale: La Plaine Saint-Denis cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-sgp@sgp.fr📧
Téléphone: +33182462000📞
Fax: +33182462031 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
Railway services
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
“La suite des éléments relatifs à la présente procédure est décrite à l'article 4.1 du Règlement de Consultation, téléchargeable via la procédure décrite...”
La suite des éléments relatifs à la présente procédure est décrite à l'article 4.1 du Règlement de Consultation, téléchargeable via la procédure décrite dans la rubrique « Principales caractéristiques de la procédure »
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: +33149202000📞
Fax: +33149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: +33149202000📞
Fax: +33149202099 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 072-236939 (2025-04-10)