La tierce Maintenance Applicative d'un ensemble d'applications du Médicament Vétérinaire du pôle « produits réglementés » - pour l'Anses, Agence nationale du médicament vétérinaire
Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses)
La tierce Maintenance Applicative d'un ensemble d'applications du Médicament Vétérinaire du pôle « produits réglementés » - pour l'Anses, Agence nationale du médicament vétérinaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de maintenance et de réparation de logiciels › Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La tierce Maintenance Applicative d'un ensemble d'applications du Médicament Vétérinaire du pôle « produits réglementés » - pour l'Anses, Agence nationale du médicament vétérinaire
Numéro de référence: 25FCS006
Brève description:
“La tierce Maintenance Applicative d'un ensemble d'applications du Médicament Vétérinaire du pôle « produits réglementés » - pour l'Anses, Agence nationale...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Description
Identifiant interne: 25FCS006
Description du marché:
“La tierce Maintenance Applicative d'un ensemble d'applications du Médicament Vétérinaire du pôle « produits réglementés » - pour l'Anses, Agence nationale...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Adresse postale: Anses, agence du médicament vétérinaire
14, rue Claude Bourgelat
Code postal: 35133
Ville: Javené
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, avant la fin du terme de la dernière période d'exécution, il pourra être...”
Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Déclinaison de la politique développement durable de la société dans le cadre de la mise en oeuvre du marché.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“ouverture des offres non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Informations complémentaires:
“ouverture des offres non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Confère règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent le cas échéant dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses)
Numéro d'enregistrement national: 13001202400183
Adresse postale: Rue Pierre et Marie Curie 14
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons-alfort cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: jean-luc.mellet@anses.fr 📧
Téléphone: +33 149773830 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2707263&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2707263&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2707263&orgAcronyme=h8j 🌏
Nom: Les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation des entreprises (DCE) et déposer leur soumission par voie électronique en se connectant sur le profil acheteur de l'Anses qui met à leur disposition une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur offre et précise les pré-requis techniques.
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177707049
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 034-106763 (2025-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La tierce Maintenance Applicative d'un ensemble d'applications du Médicament Vétérinaire du pôle « produits réglementés » - pour l'Anses, Agence nationale du médicament vétérinaire
Numéro de référence: 25FCS006
Brève description:
“La tierce Maintenance Applicative d'un ensemble d'applications du Médicament Vétérinaire du pôle « produits réglementés » - pour l'Anses, Agence nationale...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Description
Identifiant interne: 25FCS006
Description du marché:
“La tierce Maintenance Applicative d'un ensemble d'applications du Médicament Vétérinaire du pôle « produits réglementés » - pour l'Anses, Agence nationale...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Adresse postale: Anses, agence du médicament vétérinaire
14, rue Claude Bourgelat
Code postal: 35133
Ville: Javené
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, avant la fin du terme de la dernière période d'exécution, il pourra être...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Déclinaison de la politique développement durable de la société dans le cadre de la mise en oeuvre du marché.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“ouverture des offres non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Informations complémentaires:
“ouverture des offres non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Confère règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent le cas échéant dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses)
Numéro d'enregistrement national: 13001202400183
Adresse postale: Rue Pierre et Marie Curie 14
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons-alfort cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: jean-luc.mellet@anses.fr 📧
Téléphone: +33 149773830 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2707263&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2707263&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2707263&orgAcronyme=h8j 🌏
Nom: Les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation des entreprises (DCE) et déposer leur soumission par voie électronique en se connectant sur le profil acheteur de l'Anses qui met à leur disposition une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur offre et précise les pré-requis techniques.
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177707049
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 034-106763 (2025-02-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕