La présente consultation pour sur la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie thoracique et digestives. Cette consultation comporte 120 lots dont le détail est précisé dans le catalogue des besoins.
La présente consultation pour sur la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie thoracique et digestives. Cette consultation comporte 120 lots dont le détail est précisé dans le catalogue des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-04.
Avis de marché (2025-11-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation pour sur la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie thoracique et digestives. Cette consultation comporte 120 lots dont le détail est précisé dans le catalogue des besoins.
Numéro de référence: AOO-25100
Brève description:
“La présente consultation pour sur la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie thoracique et digestives. Cette consultation comporte 120 lots dont...”
Brève description
La présente consultation pour sur la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie thoracique et digestives. Cette consultation comporte 120 lots dont le détail est précisé dans le catalogue des besoins.
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie📦 Description
Description du marché:
“Le détail des lots est précisé dans le catalogue des besoins figurant dans le dossier de consultation.”
Informations complémentaires:
“Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accordcadre est conclu seulement...”
Informations complémentaires
Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accordcadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives sont mentionnées dans le dossier de consultation. Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an. Des échantillons sont demandés gratuitement dans les conditions précisées dans le dossier de consultation des entreprises.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2027-05-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-10 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 213-730954 (2025-11-04)
Avis de marché (2025-11-14) Objet Description
Description du marché:
“Le détail des lots est précisé dans le catalogue des besoins joint au dossier de consultation”
Informations complémentaires:
“Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu...”
Informations complémentaires
Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu uniquement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives sont mentionnées dans le dossier de consultation. Des échantillons sont gratuitement dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Se référer au règlement de la consultation pour prendre connaissance du détail des critères de jugement des offres” Autres informations complémentaires
“Les offres seront analysées sur la base du critère économique (40 %) et du critère qualité technique (60%)”
Source: OJS 2025/S 221-758536 (2025-11-14)