La présente consultation pour sur la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie thoracique et digestives. Cette consultation comporte 120 lots dont le détail est précisé dans le catalogue des besoins.

Centre hospitalier universitaire de Nantes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-04.

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Techniques opératoires › Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-04	Avis de marché
2025-11-14	Avis de marché

Avis de marché (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation pour sur la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie thoracique et digestives. Cette consultation comporte 120 lots dont le détail est précisé dans le catalogue des besoins.
Numéro de référence: AOO-25100
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie 📦
Description
Identifiant interne: 120
Titre: La présente consultation comporte 120 lots.
Description du marché:

Le détail des lots est précisé dans le catalogue des besoins figurant dans le dossier de consultation.

Informations complémentaires:

Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord cadre monoattributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accordcadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives sont mentionnées dans le dossier de consultation. Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an. Des échantillons sont demandés gratuitement dans les conditions précisées dans le dossier de consultation des entreprises.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2027-05-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Des échantillons sont demandés dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-10 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Département: 44
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 213-730954 (2025-11-04)

Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Description
Titre: La présente consultation comporte 120 lots
Description du marché:

Le détail des lots est précisé dans le catalogue des besoins joint au dossier de consultation

Informations complémentaires:

Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu uniquement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives sont mentionnées dans le dossier de consultation. Des échantillons sont gratuitement dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.

Autres informations sur le renouvellement: le marché est renouvelable 3 fois par période d'un an

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Se référer au règlement de la consultation pour prendre connaissance du détail des critères de jugement des offres

Autres informations complémentaires

Les offres seront analysées sur la base du critère économique (40 %) et du critère qualité technique (60%)

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 028ae273-aec2-4822-a4bf-561e43acecec-01
Source: OJS 2025/S 221-758536 (2025-11-14)

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