La présente consultation porte sur la gestion post-exploitation de l?ancienne décharge réhabilitée de Tougas.
Nantes Métropole
La présente consultation porte sur la gestion post-exploitation de l?ancienne décharge réhabilitée de Tougas.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-31.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur la gestion post-exploitation de l?ancienne décharge réhabilitée de Tougas.
Numéro de référence: 2025NM000089
Brève description:
“La présente consultation porte sur la gestion post-exploitation de l?ancienne décharge réhabilitée de Tougas.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion de décharges 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Exploitation du système de pompage du lixiviat, de l?extraction et du brûlage du biogaz
Description du marché:
“Exploitation du système de pompage du lixiviat, de l?extraction et du brûlage du biogaz”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion de décharges 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025NM000089
Titre: Exploitation de la station de prétraitement du lixiviat
Description du marché:
“Exploitation de la station de prétraitement du lixiviat”
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de décharges 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années Références du candidat effectuées au...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24440040400087
Adresse postale: 2 cours du champ de mars
Code postal: 44923 Cedex 9
Commune postale: Nantes cedex 9
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240415118 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmletropole.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 064-208039 (2025-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur la gestion post-exploitation de l?ancienne décharge réhabilitée de Tougas.
Numéro de référence: 2025NM000089
Brève description:
“La présente consultation porte sur la gestion post-exploitation de l?ancienne décharge réhabilitée de Tougas.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion de décharges 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Exploitation du système de pompage du lixiviat, de l?extraction et du brûlage du biogaz
Description du marché:
“Exploitation du système de pompage du lixiviat, de l?extraction et du brûlage du biogaz”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion de décharges 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2025NM000089
Titre: Exploitation de la station de prétraitement du lixiviat
Description du marché:
“Exploitation de la station de prétraitement du lixiviat”
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de décharges 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années Références du candidat effectuées au...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24440040400087
Adresse postale: 2 cours du champ de mars
Code postal: 44923 Cedex 9
Commune postale: Nantes cedex 9
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240415118 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmletropole.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 064-208039 (2025-03-31)
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