La présente consultation fait suite à une procédure antérieure déclarée sans suite . Fourniture de vin pour les établissements du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) en 2 lots: Lot1: Fourniture et livraison de vin dans les EHPAD du CASVP Lot 2 Fourniture et livraison de vin dans les CHRS, CHU, Restaurants émeraude, Restaurants solidaires, Sections et Clubs du CASVP
Centre d'action sociale de la Ville de Paris (CASVP)
La sélection, la mise à disposition et la livraison de vins rouges, blancs, rosés et pétillants répondant aux besoins des établissements du CASVP, dans le respect des exigences qualitatives et réglementaires en vigueur. La mise en place d'un service de commande, garantissant une livraison dans les délais requis par chaque établissement. L'adaptation des conditionnements aux besoins spécifiques des établissements, en tenant compte de leur taille et de leurs capacités de stockage, afin d'éviter toute contrainte excessive en matière de gestion des stocks et de conservation des produits. Le respect des obligations en matière de traçabilité et d'étiquetage des produits livrés. Le conseil et l'accompagnement dans le choix des références, notamment pour garantir une adéquation avec les attentes des bénéficiaires et des services du CASVP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-29 | Avis de marché |
| 2025-10-24 | Avis de marché |
| 2026-06-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation fait suite à une procédure antérieure déclarée sans suite . Fourniture de vin pour les établissements du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) en 2 lots: Lot1: Fourniture et livraison de vin dans les EHPAD du CASVP Lot 2 Fourniture et livraison de vin dans les CHRS, CHU, Restaurants émeraude, Restaurants solidaires, Sections et Clubs du CASVP
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vins 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot 1 : Fourniture de vin dans les EHPAD du CASVP
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Vin mousseux
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Indiquée dans les documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 2 : Fourniture de vin dans les CHRS, CHU, Restaurants émeraude, Restaurants solidaires, Sections et Clubs du CASVP
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Paris
Code postal: 75000
Ville: Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Sous-direction des ressources - Service de l'approvisionnement Bureau des achats
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CENTRE D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE PARIS Monsieur Bakyono
Courrier électronique: yiwene.bakyono@paris.fr 📧
Téléphone: 0144681880 📞
URL: https://www.paris.fr/dossiers/centredactionsocialedelavilledepariscasvp23 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Département: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-642279 (2025-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation fait suite à une procédure antérieure déclarée sans suite . Fourniture de vin pour les établissements du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) en 2 lots: Lot1: Fourniture et livraison de vin dans les EHPAD du CASVP Lot 2 Fourniture et livraison de vin dans les CHRS, CHU, Restaurants émeraude, Restaurants solidaires, Sections et Clubs du CASVP
Numéro de référence:
RELANCEVINS2025
Brève description:
La sélection, la mise à disposition et la livraison de vins rouges, blancs, rosés et pétillants répondant aux besoins des établissements du CASVP, dans le respect des exigences qualitatives et réglementaires en vigueur.
La mise en place d'un service de commande, garantissant une livraison dans les délais requis par chaque établissement.
L'adaptation des conditionnements aux besoins spécifiques des établissements, en tenant compte de leur taille et de leurs capacités de stockage, afin d'éviter toute contrainte excessive en matière de gestion des stocks et de conservation des produits.
Le respect des obligations en matière de traçabilité et d'étiquetage des produits livrés.
Le conseil et l'accompagnement dans le choix des références, notamment pour garantir une adéquation avec les attentes des bénéficiaires et des services du CASVP.
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Produits/services: Vins 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot 1 : Fourniture de vin dans les EHPAD du CASVP
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de vin destinés aux établissements du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) .
Informations complémentaires:
Les critères d'analyse des offres et leurs pondérations sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Le lot 1 a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 140 000 Euros HT et un montant maximum de 350 000 Euros HT.
Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 280 000 Euros HT et un montant maximum de 700 000 Euros HT.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations sont exécutées sur la Ville de Paris et la banlieue parisienne. Toutefois, un des établissements concernés, l'EHPAD François 1er, est situé dans l'Aisne (02), à Villers-Cotterêts.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Indiquée dans les documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 : Fourniture de vin dans les CHRS, CHU, Restaurants émeraude, Restaurants solidaires, Sections et Clubs du CASVP
Informations complémentaires:
Les critères d'analyse des offres et leurs pondérations sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Le lot 2 a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 220 000 Euros HT et un montant maximum de 500 000 Euros HT.
Soit, toutes périodes de reconduction comprises, sur 4 ans, un montant minimum total de 440 000 Euros HT et un montant maximum de 1 000 000 Euros HT.
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Les prestations sont exécutées sur la Ville de Paris et la banlieue parisienne. La liste est détaillé dans le DCE.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le contenu du DCE, les modalités de réponses à l'appel d'offres, les conditions pour obtenir des renseignements complémentaires sont indiqués dans le règlement de la consultation. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE et ses annexes, CCAP et son annexe et le CCTP.
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Code postal: 75000
Ville: Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
Numéro d'enregistrement national:
26750004902888
Département: Sous-direction des ressources - Service de l'approvisionnement Bureau des achats
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CENTRE D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE PARIS Monsieur Bakyono
Courrier électronique: yiwene.bakyono@paris.fr 📧
Téléphone: 0144681880 📞
URL: https://www.paris.fr/dossiers/centredactionsocialedelavilledepariscasvp23 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles L 2124-1 à 2 et R. 2124-1 à 2 du code de la commande publique.
Il s'exécute en 2 lots séparés, sur la base de prix unitaires. Il est passé pour une durée de 2 ans reconductible 1 fois. Soit une durée totale de 4 ans à compter de la notification des lots, période de reconduction comprise.
Le contenu du DCE, les modalités de réponses à l'appel d'offres, les conditions pour obtenir des renseignements complémentaires sont indiquées dans le règlement de la consultation. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes, documents joints au DCE).
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Département: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché
dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité
appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-642279 (2025-09-29)
Avis de marché (2025-10-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-18 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 94e192e2-c4cc-4927-92b0-b53f5e8dc0ce-05
Source: OJS 2025/S 207-710224 (2025-10-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-18 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
la date limite de remise des offres initialement fixée au lundi 30 octobre 2025 a été reportée au mardi 18novembre 2025 à 12:00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 94e192e2-c4cc-4927-92b0-b53f5e8dc0ce-05
Source: OJS 2025/S 207-710224 (2025-10-24)
Avis d'attribution de marché (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 700 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Le critère Délais de livraison a été analysé sur la base du CRTES.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le critère Développement Durable a été analysé sur la base des éléments renseignés dans le BPU et le CRTES, ainsi que l'annexe 2 à l'acte d'engagement relative aux clauses sociales.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le critère Qualité du vin a été analysé sur les échantillons et les fiches techniques.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le critère Délais de livraison a été analysé sur la base des éléments renseignés dans le CRTES.
Le critère développement durable a été jugé sur la base des éléments renseignés dans le BPU et le CRTES. Ce critère a été subdivisé en 3 sous-critères : le sous-critère 1 (50%) portait sur la qualité éco durable des produits proposés, le sous-critère 2 (25%) portait sur la qualité éco durable des livraisons et le sous-critère 3 (25%) portait sur l'insertion sociale par l'activité économique.
Le critère qualité du vin a été analysé sur la base des échantillons et des fiches techniques. Ce critère a été subdivisé en deux sous-critères : le sous-critère 1 (60%) portait sur les résultats des tests gustatifs sur la base des échantillons remis, et le sous-critère 2 (40%) portait sur l'analyse des fiches techniques des échantillons fournis et des fiches techniques.
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Rouquette
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2026/S 112-404481 (2026-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 700 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Le critère Délais de livraison a été analysé sur la base du CRTES.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le critère Développement Durable a été analysé sur la base des éléments renseignés dans le BPU et le CRTES, ainsi que l'annexe 2 à l'acte d'engagement relative aux clauses sociales.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le critère Qualité du vin a été analysé sur les échantillons et les fiches techniques.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le critère Délais de livraison a été analysé sur la base des éléments renseignés dans le CRTES.
Le critère développement durable a été jugé sur la base des éléments renseignés dans le BPU et le CRTES. Ce critère a été subdivisé en 3 sous-critères : le sous-critère 1 (50%) portait sur la qualité éco durable des produits proposés, le sous-critère 2 (25%) portait sur la qualité éco durable des livraisons et le sous-critère 3 (25%) portait sur l'insertion sociale par l'activité économique.
Le critère qualité du vin a été analysé sur la base des échantillons et des fiches techniques. Ce critère a été subdivisé en deux sous-critères : le sous-critère 1 (60%) portait sur les résultats des tests gustatifs sur la base des échantillons remis, et le sous-critère 2 (40%) portait sur l'analyse des fiches techniques des échantillons fournis et des fiches techniques.
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
RELANCEVINS2025 1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre candidat 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre candidat 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Rouquette
Numéro d'enregistrement national:
38038923900019
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Source: OJS 2026/S 112-404481 (2026-06-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)