La présente consultation concerne : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D?ENTRETIEN (3 LOTS)
Mairie de la Courneuve
La présente consultation concerne : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D?ENTRETIEN (3 LOTS)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
- • Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour les toilettes
- • Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour sols
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D?ENTRETIEN (3 LOTS)
Brève description:
Produits/services: Produits d'entretien des sols 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel d'entretien et produits divers (balais, lavettes, sacs poubelles ... )
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'entretien (cire, décapant, nettoyant sols et vitres ...)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de la ouate (papier hygiénique, essuie-mains ...)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de la Courneuve
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 93120
Commune postale: La courneuve
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@lacourneuve.fr 📧
Téléphone: 0171896676 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-162864 (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D?ENTRETIEN (3 LOTS)
Brève description:
La présente consultation concerne :
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D?ENTRETIEN (3 LOTS)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'entretien des sols 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Matériel d'entretien et produits divers (balais, lavettes, sacs poubelles ... )
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet :
La fourniture et la livraison de matériel d'entretien et produits divers (balais, lavettes, sacs poubelles ... )
Durée de l'accord: 1 années Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Produits d'entretien (cire, décapant, nettoyant sols et vitres ...)
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits d'entretien (crie, décapant, nettoyant sols et vitres ...).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Produits de la ouate (papier hygiénique, essuie-mains ...)
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits de la ouate (papier hygiénique, essuie-mains ...).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Corruption
Faillite
Fraude
+ 2 de plus
Participation à une organisation criminelle
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de la Courneuve
Numéro d'enregistrement national:
ORG-0001-MAIRIE
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 93120
Commune postale: La courneuve
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@lacourneuve.fr 📧
Téléphone: 0171896676 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pièces de l'offre:
-L'acte d'engagement (AE) et ses annexes
-Le bordereau des prix unitaires (BPU)
-Le mémoire technique : il devra porter sur les dispositions que l'entrepreneur se propose d'adopter pour l'exécution de la prestation (principe d'organisation, effectifs, encadrement, méthodologie, planning, modalités de commande et de livraison etc.)
-Le catalogue des prix du fournisseur accompagnés des conditions tarifaires proposées avec taux de rabais propre à chaque lot ;
-Les échantillons mentionnés dans l'annexe du présent règlement de consultation.
Les échantillons, qui seront testés en interne, ne pourront être restitués aux entreprises.
Le dépôt de pli se fait uniquement par voie dématérialisée mais une copie de sauvegarde peut être transmise comme suit:
Mention à apposer sur le pli:
« Marché n°2025-003 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D'ENTRETIEN - Lot n°…. »
Soit directement contre récépissé à l'adresse suivante :
Ville de La Courneuve
Service de la commande publique
Pôle administratif 2
64 Rue Gabriel Péri
93120 La Courneuve
Soit par courrier (Recommandé avec Avis de réception ou Equivalent) à l'adresse suivante :
Ville de La Courneuve
Service de la commande publique
Avenue de la République
93126 LA COURNEUVE Cedex
Horaires de réception des plis par le secrétariat de la Commande Publique : de 9H à 12H et de 13H30 à 17H, du lundi au vendredi.
En cas de rejet de la candidature, la copie de sauvegarde sera détruite sans être ouverte.
Echantillons
Les modalités de transmission des échantillons sont identiques à celles des copies de sauvegarde.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
ORG-0002-TA
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-162864 (2025-03-11)
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