La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d’entretien et de réparation pour les bâtiments de la présidence de la République. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1 à 4 et à marchés subséquents multi-attributaires pour les lots 5 à 8.L'accord-cadre a vocation à repondre à un besoin de travaux d'entretien et de réparation courants.
Présidence de la République
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d’entretien et de réparation pour les bâtiments de la présidence de la République. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1 à 4 et à marchés subséquents multi-attributaires pour les lots 5 à 8. Les lots 1 à 4 concernent les besoins dont l’estimation est inférieure ou égale à 15 000 € HT ou relèvent d’une intervention urgente : Ces lots correspondent aux prestations récurrentes et/ou urgentes. Les lots 5 à 8 concernent les besoins dont l’estimation est supérieure à 15 000 € HT ou relèvent d’une intervention considérée non urgente.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d’entretien et de réparation pour les bâtiments de la présidence de la République. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1 à 4 et à marchés subséquents multi-attributaires pour les lots 5 à 8.L'accord-cadre a vocation à repondre à un besoin de travaux d'entretien et de réparation courants.
Numéro de référence: 2025-039-00-00
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d’entretien et de réparation pour les bâtiments de la présidence de la République. Il s'agit...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Electricité courants forts courants faibles (CFO-CFA), câblage, éclairage
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Electricité, courants forts, courants faibles (CFO-CFA), câblage, éclairage”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 1 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il a pour objet les travaux d’électricité courants forts courants faibles...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'execution des travaux sont précisés dans les documents de la consultation.”
Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Marché renouvelé tous les 4 ans, ou avant 4 ans si le montant maximum est épuisé.”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L’accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque reconduction est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut...”
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconductions”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Chauffage ventilation climatisation (CVC), plomberie, sanitaire
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chauffage, ventilation, climatisation (CVC), plomberie, sanitaire”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 2 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il a pour objet les travaux de chauffage ventilation climatisation (CVC),...”
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Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d’exécution des travaux sont précisés dans les documents de la consultation.”
Autres informations sur le renouvellement:
“La durée d’exécution de l’accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L’accord-cadre est reconductible...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Reconductions(s)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Maçonnerie, gros œuvre, carrelage, plâtrerie, faux plafond, peinture, revêtements de sols, revêtement muraux, cloisons, désamiantage, déplombage.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Maçonnerie, gros oeuvre, carrelage, plâtrerie, faux plafond, peinture, revêtement de sol, revêtement muraux, cloisons, désamiantage, déplombage.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 3 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il a pour objet les travaux de maçonnerie, gros œuvre, carrelage, plâtrerie,...”
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Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Description des renouvellements:
“Marché renouvelé tous les 4 ans, ou avant 4 ans si le montant maximum est épuisé”
Informations sur les options
Description des options:
“Reconduction(s).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Menuiseries intérieures (alu, bois, PVC) et stores, volets extérieurs, métallerie, serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“Menuiseries intérieures (alu, bois, PVC) et stores, volets extérieurs, métallerie, serrurerie.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 4 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il a pour objet les travaux de menuiseries intérieures (alu, bois, PVC) et...”
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Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Electricité courants forts, courants faibles (CFO-CFA), câblage, éclairage.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 5 est un accord-cadre multi-attributaires. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d’un nombre suffisant...”
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Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Chauffage, ventilation, climatisation (CVC), plomberie, sanitaire
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 6 est un accord-cadre multi-attributaires. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d’un nombre suffisant...”
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Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint Honoré
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Maçonnerie, gros oeuvre, carrelage, plâtrerie, faux plafond, peinture, revêtement de sol, revêtement muraux, cloisons, désamiantage, déplombage
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Maçonnerie, gros oeuvre, carrelage, plâtrerie, faux plafond, peinture, revêtement de sol, revêtement muraux, cloisons, désamiantage, déplombage”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 7 est un accord-cadre multi-attributaires. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d’un nombre suffisant...”
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Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Menuiseries intérieures (alu, bois, PVC) et stores, volets extérieurs, métallerie, serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Menuiseries intérieures (alu, bois, PVC) et stores, volets extérieurs, métallerie, serrurerie.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 8 est un accord-cadre multi-attributaires. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d’un nombre suffisant...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Reconduction(s)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécution des travaux sont précisés dans les documents de la consultation.”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-19 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des candidatures et des offres n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Informations complémentaires:
“L'ouverture des candidatures et des offres n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à...”
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Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Présidence de la République
Numéro d'enregistrement national: 10000001700010
Département: Département achats et marchés publics
Adresse postale: 55 rue du Faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département achats et marchés publics
Courrier électronique: achats@elysee.fr 📧
Téléphone: +33 142928254 📞
URL: https://www.elysee.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2891632&orgAcronyme=w3x 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2891632&orgAcronyme=w3x 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2891632&orgAcronyme=w3x 🌏
Nom: PLACE (plateforme des achats de l'Etat)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre correspond à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1 à 4 et à marchés subséquents multi-attributaires à...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181 Paris
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Département: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181 Paris
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-759768 (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d’entretien et de réparation pour les bâtiments de la présidence de la République. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1 à 4 et à marchés subséquents multi-attributaires pour les lots 5 à 8.L'accord-cadre a vocation à repondre à un besoin de travaux d'entretien et de réparation courants.
Numéro de référence: 2025-039-00-00
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux d’entretien et de réparation pour les bâtiments de la présidence de la République. Il s'agit...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 9 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Electricité courants forts courants faibles (CFO-CFA), câblage, éclairage
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Electricité, courants forts, courants faibles (CFO-CFA), câblage, éclairage”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 1 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il a pour objet les travaux d’électricité courants forts courants faibles...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'execution des travaux sont précisés dans les documents de la consultation.”
Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Marché renouvelé tous les 4 ans, ou avant 4 ans si le montant maximum est épuisé.”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L’accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque reconduction est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconductions”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Chauffage ventilation climatisation (CVC), plomberie, sanitaire
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Chauffage, ventilation, climatisation (CVC), plomberie, sanitaire”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 2 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il a pour objet les travaux de chauffage ventilation climatisation (CVC),...”
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d’exécution des travaux sont précisés dans les documents de la consultation.”
Autres informations sur le renouvellement:
“La durée d’exécution de l’accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L’accord-cadre est reconductible...”
Informations sur les options
Description des options:
“Reconductions(s)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Maçonnerie, gros œuvre, carrelage, plâtrerie, faux plafond, peinture, revêtements de sols, revêtement muraux, cloisons, désamiantage, déplombage.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Maçonnerie, gros oeuvre, carrelage, plâtrerie, faux plafond, peinture, revêtement de sol, revêtement muraux, cloisons, désamiantage, déplombage.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 3 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il a pour objet les travaux de maçonnerie, gros œuvre, carrelage, plâtrerie,...”
Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Description des renouvellements:
“Marché renouvelé tous les 4 ans, ou avant 4 ans si le montant maximum est épuisé”
Informations sur les options
Description des options:
“Reconduction(s).”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Menuiseries intérieures (alu, bois, PVC) et stores, volets extérieurs, métallerie, serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“Menuiseries intérieures (alu, bois, PVC) et stores, volets extérieurs, métallerie, serrurerie.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 4 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il a pour objet les travaux de menuiseries intérieures (alu, bois, PVC) et...”
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Electricité courants forts, courants faibles (CFO-CFA), câblage, éclairage.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 5 est un accord-cadre multi-attributaires. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d’un nombre suffisant...”
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Chauffage, ventilation, climatisation (CVC), plomberie, sanitaire
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 6 est un accord-cadre multi-attributaires. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d’un nombre suffisant...”
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint Honoré
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Maçonnerie, gros oeuvre, carrelage, plâtrerie, faux plafond, peinture, revêtement de sol, revêtement muraux, cloisons, désamiantage, déplombage
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Maçonnerie, gros oeuvre, carrelage, plâtrerie, faux plafond, peinture, revêtement de sol, revêtement muraux, cloisons, désamiantage, déplombage”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 7 est un accord-cadre multi-attributaires. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d’un nombre suffisant...”
Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Menuiseries intérieures (alu, bois, PVC) et stores, volets extérieurs, métallerie, serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Menuiseries intérieures (alu, bois, PVC) et stores, volets extérieurs, métallerie, serrurerie.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot n° 8 est un accord-cadre multi-attributaires. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d’un nombre suffisant...”
Informations sur les options
Description des options:
“Reconduction(s)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécution des travaux sont précisés dans les documents de la consultation.”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-19 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des candidatures et des offres n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Informations complémentaires:
“L'ouverture des candidatures et des offres n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des autres membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à...”
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Présidence de la République
Numéro d'enregistrement national: 10000001700010
Département: Département achats et marchés publics
Adresse postale: 55 rue du Faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département achats et marchés publics
Courrier électronique: achats@elysee.fr 📧
Téléphone: +33 142928254 📞
URL: https://www.elysee.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2891632&orgAcronyme=w3x 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2891632&orgAcronyme=w3x 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2891632&orgAcronyme=w3x 🌏
Nom: PLACE (plateforme des achats de l'Etat)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre correspond à un accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1 à 4 et à marchés subséquents multi-attributaires à...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181 Paris
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Département: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181 Paris
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-759768 (2025-11-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)