Avis de marché (2025-07-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet la maintenance des espaces verts
Reference number: 25051 à 25053
Brève description:
“La consultation concerne principalement (liste non exhaustive) les missions suivantes :
- Tonte
- Plantation
- Ramassage propreté”
Type de contrat: services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Le lot concerne la maintenance des espaces verts au niveau du secteur nord du Territoire de la communauté d?agglomération Paris ? Vallée de la Marne”
Informations complémentaires:
“SONT DETAILLES AU RC : Estimation du marché, Forme juridique du titulaire, Modalités de retrait du DCE, de dépôt des plis, la composition du dossier...”
Informations complémentaires
SONT DETAILLES AU RC : Estimation du marché, Forme juridique du titulaire, Modalités de retrait du DCE, de dépôt des plis, la composition du dossier de
consultation, les documents à remettre au titre de l'offre et au titre de la candidature, Modalités pour poser des questions...
PROCEDURE : Conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code, le marché est passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert. FORME ET MONTANT DU MARCHE : : Le marché est conclu à prix unitaires en fonction du bordereau des prix unitaires (BPU). Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à
R.2162-7 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. Le lot 1 est passé sans montant minimum et avec un maximum de 600 000 euros HT par période de reconduction (12 mois maximum), soit pour un montant de 2 400 000 euros HT sur la durée totale du marché. DUREE : L'accord-cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne saurait excéder quatre (4) ans. Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période pourra être établi par l'acheteur. A défaut de réception de l'ordre de service par le titulaire, la période sera reconduite à la date anniversaire de l'accord-cadre.
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Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du Code, l'accord-cadre prévoit la possibilité pour l'acheteur de conclure un marché sans publicité ni...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du Code, l'accord-cadre prévoit la possibilité pour l'acheteur de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le lot concerne la maintenance des espaces verts au niveau du secteur centre du Territoire de la communauté d?agglomération Paris ? Vallée de la Marne”
Informations complémentaires:
“SONT DETAILLES AU RC : Estimation du marché, Forme juridique du titulaire, Modalités de retrait du DCE, de dépôt des plis, la composition du dossier...”
Informations complémentaires
SONT DETAILLES AU RC : Estimation du marché, Forme juridique du titulaire, Modalités de retrait du DCE, de dépôt des plis, la composition du dossier de
consultation, les documents à remettre au titre de l'offre et au titre de la candidature, Modalités pour poser des questions...
PROCEDURE : Conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code, le marché est passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert. FORME ET MONTANT DU MARCHE : : Le marché est conclu à prix unitaires en fonction du bordereau des prix unitaires (BPU). Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à
R.2162-7 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. Le lot 2 est passé sans montant minimum et avec un maximum de 700 000 euros HT par période de reconduction (12 mois maximum), soit pour un montant de 2 800 000 euros HT sur la durée totale du marché. DUREE : L'accord-cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne saurait excéder quatre (4) ans. Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période pourra être établi par l'acheteur. A défaut de réception de l'ordre de service par le titulaire, la période sera reconduite à la date anniversaire de l'accord-cadre.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le lot concerne la maintenance des espaces verts au niveau du secteur sud du Territoire de la communauté d?agglomération Paris ? Vallée de la Marne”
Informations complémentaires:
“SONT DETAILLES AU RC : Estimation du marché, Forme juridique du titulaire, Modalités de retrait du DCE, de dépôt des plis, la composition du dossier...”
Informations complémentaires
SONT DETAILLES AU RC : Estimation du marché, Forme juridique du titulaire, Modalités de retrait du DCE, de dépôt des plis, la composition du dossier de
consultation, les documents à remettre au titre de l'offre et au titre de la candidature, Modalités pour poser des questions...
PROCEDURE : Conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code, le marché est passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert. FORME ET MONTANT DU MARCHE : : Le marché est conclu à prix unitaires en fonction du bordereau des prix unitaires (BPU). Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à
R.2162-7 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. Le lot 3 est passé sans montant minimum et avec un maximum de 600 000 euros HT par période de reconduction (12 mois maximum), soit pour un montant de 2 400 000 euros HT sur la durée totale du marché. DUREE : L'accord-cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne saurait excéder quatre (4) ans. Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période pourra être établi par l'acheteur. A défaut de réception de l'ordre de service par le titulaire, la période sera reconduite à la date anniversaire de l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“SONT DETAILLES AU RC : Estimation du marché, Forme juridique du titulaire, Modalités de retrait du DCE, de dépôt des plis, la composition du dossier de...”
SONT DETAILLES AU RC : Estimation du marché, Forme juridique du titulaire, Modalités de retrait du DCE, de dépôt des plis, la composition du dossier de consultation, les documents à remettre au titre de l'offre et au titre de la candidature, Modalités pour poser des questions...
PROCEDURE : Conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code, le marché est passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert. FORME ET MONTANT DU MARCHE : : Le marché est conclu à prix unitaires en fonction du bordereau des prix unitaires (BPU). Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-7 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. Le marché est passé sans montant minimum et avec un maximum de 500 000 euros HT par période de reconduction (12 mois maximum), soit pour un montant de 2 000 000 euros HT sur la durée totale du marché. DUREE : L'accord-cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne saurait excéder quatre (4) ans. Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période pourra être établi par l'acheteur. A défaut de réception de l'ordre de service par le titulaire, la période sera reconduite à la date anniversaire de l'accord-cadre.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177550000600024
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: Tribunal aministratif
Numéro d'enregistrement national: 17750111101177
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle BP8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal aministratif
Numéro d'enregistrement national: 17750111101177
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle BP8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 142-489970 (2025-07-25)