La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant des prestations de d?enlèvement, de transport, de traitement et d?élimination de sables et déchets collectés sur les voies et places publiques par les balayeuses mécaniques du Service Propreté de Brest métropole.
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant des prestations de d?enlèvement, de transport, de traitement et d?élimination de sables et déchets collectés sur les voies et places publiques par les balayeuses mécaniques du Service Propreté de Brest métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant des prestations de d?enlèvement, de transport, de traitement et d?élimination de sables et déchets collectés sur les voies et places publiques par les balayeuses mécaniques du Service Propreté de Brest métropole.
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2025-5111
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant des prestations de d?enlèvement, de transport, de traitement et d?élimination de sables et déchets collectés sur les voies et places publiques par les balayeuses mécaniques du Service Propreté de Brest métropole.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦 Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de d'enlèvement, de transport, de traitement et d'élimination de sables et déchets collectés sur les voies et places publiques par les balayeuses mécaniques du Service Propreté de Brest métropole.
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Informations complémentaires:
“Valeur totale estimée : 1 346 528.00 Euros HT
Minimum annuel : 120 000 Euros H.T. ; maximum annuel : 350 000 Euros H.T.
La valeur estimée correspond au...”
Informations complémentaires
Valeur totale estimée : 1 346 528.00 Euros HT
Minimum annuel : 120 000 Euros H.T. ; maximum annuel : 350 000 Euros H.T.
La valeur estimée correspond au volume d'affaire moyen des trois dernières années, rapportée à la durée totale de l'accord-cadre, reconduction comprise, soit 4 ans.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de Brest métropole”
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les candidats pourront procéder à une visite des différents sites, dans les conditions fixées à l'article 2.9 du Règlement de consultation.
Depuis le 1er...”
Les candidats pourront procéder à une visite des différents sites, dans les conditions fixées à l'article 2.9 du Règlement de consultation.
Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis.
Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr.
Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalisbretagne.org/.
Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5 du Règlement de Consultation.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Brest métropole
Numéro d'enregistrement national: 24290031400012
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr📧
Téléphone: +33298335415📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradim.fr📧
Téléphone: +33223212828📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Brest métropole
Numéro d'enregistrement national: 24290031400012
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr📧
Téléphone: +33298335415📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 187-636644 (2025-09-29)
Avis d'attribution de marché (2025-12-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 345 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026-0039
Date de conclusion du contrat: 2025-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 345 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Guyot Environnement Brest SAS
Numéro d'enregistrement national: 334 652 922 00017
Adresse postale: 15 rue Jean-Charles Chevillote, ZI portuaire,
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 252-869705 (2025-12-30)