La Location Longue Durée (LLD) sans chauffeur avec prestations associées, de véhicules neufs pour les établissements du G.H.T. « Groupe Hospitalier de Territoire » Martinique.
CHU de la Martinique
La Location Longue Durée (LLD) sans chauffeur avec prestations associées, de véhicules neufs pour les établissements du G.H.T. « Groupe Hospitalier de Territoire » Martinique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La Location Longue Durée (LLD) sans chauffeur avec prestations associées, de véhicules neufs pour les établissements du G.H.T. « Groupe Hospitalier de Territoire » Martinique.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fourgonnettes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LLD Véhicules particuliers et prestations associées
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): COUT SUR 25 POINTS Loyer mensuel Frais supplémentaires de fin de contrat Frais de kilométrage supplémentaire
Critère de qualité (nom): Valeur technique SUR 45 POINTS Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique Entretien et assistance
Critère environnemental SUR 10 POINTS : performance en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LLD Véhicules utilitaires dont le PTAC est inférieur à 3,5 T et prestations associées
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LLD Véhicules particuliers de tourisme équipés de dispositifs de géo-localisation et prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-02 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de la martinique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: La meynard
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ravillon.chum@outlook.fr 📧
Téléphone: +596 0596552120 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de la Martinique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 rue du Citronnier Plateau Fofo CS 17103
Code postal: 97271
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://fort-de-france-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 129-446290 (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La Location Longue Durée (LLD) sans chauffeur avec prestations associées, de véhicules neufs pour les établissements du G.H.T. « Groupe Hospitalier de Territoire » Martinique.
Numéro de référence:
DCE-2025-036-SGD
Brève description:
La Location Longue Durée (LLD) sans chauffeur avec prestations associées, de véhicules neufs pour les établissements du G.H.T. « Groupe Hospitalier de Territoire » Martinique.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fourgonnettes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: LLD Véhicules particuliers et prestations associées
Description du marché:
La Location Longue Durée (LLD) sans chauffeur avec prestations associées, de véhicules neufs particuliers pour les établissements du G.H.T. « Groupe Hospitalier de Territoire » Martinique
Produits/services: Véhicules à moteur
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de douze (12) mois.
A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour des périodes successives de douze (12) mois, sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur notifiera la décision de non reconduction au titulaire au plus tard dans les 2 mois précédant la date anniversaire de la notification du marché
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
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Critère de coût (nom): COUT SUR 25 POINTS Loyer mensuel Frais supplémentaires de fin de contrat Frais de kilométrage supplémentaire
Critère de qualité (nom): Valeur technique SUR 45 POINTS Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire technique Entretien et assistance
Critère environnemental SUR 10 POINTS : performance en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: LLD Véhicules utilitaires dont le PTAC est inférieur à 3,5 T et prestations associées
Description du marché:
La Location Longue Durée (LLD) sans chauffeur avec prestations associées, de véhicules neufs utilitaires pour les établissements du G.H.T. « Groupe Hospitalier de Territoire » Martinique
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: LLD Véhicules particuliers de tourisme équipés de dispositifs de géo-localisation et prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-02 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de la martinique
Numéro d'enregistrement national:
20003452800014
Adresse postale: La meynard
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ravillon.chum@outlook.fr 📧
Téléphone: +596 0596552120 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de la Martinique
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: 12 rue du Citronnier Plateau Fofo CS 17103
Code postal: 97271
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://fort-de-france-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Cette consultation peut faire l'objet :
- d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ;
- d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ;
- Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public.
- Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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