LA FOURNITURE DE PRESTATIONS DE BIOLOGIE SPECIALISEE : ACHEMINEMENT ET REALISATION D'ANALYSES BIOLOGIQUES POUR LE GHT 49 - CHU ANGERS, CH SAUMUR LONGUE-JUMELLES ET CH CHOLET
Centre hospitalier universitaire d'Angers, Etablissement support du groupement hospitalier de territoire 49
La fourniture de prestations de biologie spécialisée : prise en charge, réalisation d'analyses biologiques, rendu de résultats et acheminement de prélèvements pour les établissements du GHT 49.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LA FOURNITURE DE PRESTATIONS DE BIOLOGIE SPECIALISEE : ACHEMINEMENT ET REALISATION D'ANALYSES BIOLOGIQUES POUR LE GHT 49 - CHU ANGERS, CH SAUMUR LONGUE-JUMELLES ET CH CHOLET
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'analyses médicales 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: LA FOURNITURE DE PRESTATIONS DE BIOLOGIE SPECIALISEE : ACHEMINEMENT ET REALISATION D'ANALYSES BIOLOGIQUES POUR LE GHT 49 - CHU ANGERS, CH SAUMUR LONGUE-JUMELLES ET CH CHOLET
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-12 17:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Angers
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis ne sera pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-12 17:05:00 📅
Lieu: Angers
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis ne sera pas publique
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire d'Angers, Etablissement support du groupement hospitalier de territoire 49
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue Larrey
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des contrats du GHT49
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 094-315044 (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LA FOURNITURE DE PRESTATIONS DE BIOLOGIE SPECIALISEE : ACHEMINEMENT ET REALISATION D'ANALYSES BIOLOGIQUES POUR LE GHT 49 - CHU ANGERS, CH SAUMUR LONGUE-JUMELLES ET CH CHOLET
Numéro de référence:
DBIO2025MAPA001PRESTABIOLOGIE
Brève description:
La fourniture de prestations de biologie spécialisée : prise en charge, réalisation d'analyses biologiques, rendu de résultats et acheminement de prélèvements pour les établissements du GHT 49.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses médicales 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
DBIO2025MAPA001PRESTABIOLOGIE
Titre: LA FOURNITURE DE PRESTATIONS DE BIOLOGIE SPECIALISEE : ACHEMINEMENT ET REALISATION D'ANALYSES BIOLOGIQUES POUR LE GHT 49 - CHU ANGERS, CH SAUMUR LONGUE-JUMELLES ET CH CHOLET
Informations complémentaires:
Les critères d'attribution sont renseignés à l'article 11.2 du règlement de la consultation.
Site principal ou lieu d'exécution: CHU ANGERS, CH CHOLET, CH SAUMUR LONGUE-JUMELLES
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure adaptée (services sociaux et autres services spécifiques), en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° à R.2123-7 du code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-12 17:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Angers
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis ne sera pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-12 17:05:00 📅
Lieu: Angers
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis ne sera pas publique
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire d'Angers, Etablissement support du groupement hospitalier de territoire 49
Numéro d'enregistrement national:
26490003600015
Adresse postale: 4 Rue Larrey
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des contrats du GHT49
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins sont indicatives ; elles ont été calculées en fonction de l'exercice précédent.
L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 17 600 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu en mono-titularisation.
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Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel contre la procédure de
passation (article L.5511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (article L.55113 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans les 6 mois suivants la
conclusion du contrat. Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence TARN ET
GARONNE ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissements de mesures de publicité appropriées (avis attribution ou information des candidats évincés) ou à défaut dans un délai raisonnable.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 094-315044 (2025-05-15)
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