L'objectif du présent marché est de réaliser des développements sur les logiciels existants de l'ADEME : OPALE et R2DA. Ces développements seront réalisés suivant la méthodologie SCRUM. Ils correspondent à des évolutions ou de la maintenance corrective. L'hébergement de ces outils ne fait pas partie de ce marché. Il est assuré par l'ADEME ou par un prestataire choisi par l'ADEME

ADEME

L'objectif du présent marché est de réaliser des développements sur les logiciels existants de l'ADEME : OPALE et R2DA. Ces développements seront réalisés suivant la méthodologie SCRUM. Ils correspondent à des évolutions ou de la maintenance corrective. L'hébergement de cet outil ne fait pas partie de ce marché. Il est assuré par l'ADEME ou par un prestataire choisi par l'ADEME

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Conserto

Qui ?

• ADEME

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-28	Avis de marché
2025-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'objectif du présent marché est de réaliser des développements sur les logiciels existants de l'ADEME : OPALE et R2DA. Ces développements seront réalisés suivant la méthodologie SCRUM. Ils correspondent à des évolutions ou de la maintenance corrective. L'hébergement de ces outils ne fait pas partie de ce marché. Il est assuré par l'ADEME ou par un prestataire choisi par l'ADEME
Numéro de référence: 2024002051
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Description
Titre: Développement et maintenance des outils liés au processus Subvention : OPALE : Gestion des aides liées à l'environnement et R2DA : référentiel des dispositifs des aides de l'ADEME
Description du marché:

Développement et maintenance des outils liés au processus Subvention : OPALE : Gestion des aides liées à l'environnement et R2DA : référentiel des dispositifs des aides de l'ADEME

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification . L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois, soit une durée globale de 48 mois.

Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères énoncés dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ademe
Numéro d'enregistrement national: 38529030900454
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
BP 90406
Code postal: 49004
Commune postale: Angers cedex 01
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lea.guillerm@ademe.fr 📧
Téléphone: +33 2 85 29 87 39 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2688604&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2688604&orgAcronyme=s2d 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 020-063263 (2025-01-28)

Avis d'attribution de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Développement et maintenance des outils liés au processus Subvention : OPALE
Brève description:

Développement et maintenance des outils liés au processus Subvention : OPALE : Gestion des aides liées à l'environnement et R2DA : référentiel des dispositifs des aides de l'ADEME

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 583 333 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 6 583 333 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois 12 mois, soit une durée globale de 48 mois.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124, R.2124-2 1° et R.2161 àR.2161-5 du code de la commande publique.

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025AC000002
Date de conclusion du contrat: 2025-06-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 583 333 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre CONSERTO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Candidat CONSERTO
Nom et adresse du contractant
Nom: Conserto
Numéro d'enregistrement national: 79128948100248
Adresse postale: 8 impasse Serge Reggiani
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ADEME - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
Adresse postale: 20 avenue du Grésillébp 90406
Courrier électronique: nathalie.sentenac@ademe.fr 📧
Téléphone: 0241914023 📞
URL: https://www.ademe.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Département: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Source: OJS 2025/S 121-416673 (2025-06-25)

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