L'objectif du présent marché est de réaliser des développements sur les logiciels existants de l'ADEME : OPALE et R2DA. Ces développements seront réalisés suivant la méthodologie SCRUM. Ils correspondent à des évolutions ou de la maintenance corrective. L'hébergement de ces outils ne fait pas partie de ce marché. Il est assuré par l'ADEME ou par un prestataire choisi par l'ADEME
L'objectif du présent marché est de réaliser des développements sur les logiciels existants de l'ADEME : OPALE et R2DA. Ces développements seront réalisés suivant la méthodologie SCRUM. Ils correspondent à des évolutions ou de la maintenance corrective. L'hébergement de cet outil ne fait pas partie de ce marché. Il est assuré par l'ADEME ou par un prestataire choisi par l'ADEME
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-01-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: L'objectif du présent marché est de réaliser des développements sur les logiciels existants de l'ADEME : OPALE et R2DA.
Ces développements seront réalisés suivant la méthodologie SCRUM. Ils correspondent à des évolutions ou de la maintenance corrective.
L'hébergement de ces outils ne fait pas partie de ce marché. Il est assuré par l'ADEME ou par un prestataire choisi par l'ADEME
Numéro de référence: 2024002051
Brève description:
“L'objectif du présent marché est de réaliser des développements sur les logiciels existants de l'ADEME : OPALE et R2DA.
Ces développements seront réalisés...”
Brève description
L'objectif du présent marché est de réaliser des développements sur les logiciels existants de l'ADEME : OPALE et R2DA.
Ces développements seront réalisés suivant la méthodologie SCRUM. Ils correspondent à des évolutions ou de la maintenance corrective.
L'hébergement de cet outil ne fait pas partie de ce marché. Il est assuré par l'ADEME ou par un prestataire choisi par l'ADEME
Développement et maintenance des outils liés au processus Subvention :
OPALE : Gestion des aides liées à l'environnement
et R2DA : référentiel des dispositifs des aides de l'ADEME
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification . L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois, soit une...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification . L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois, soit une durée globale de 48 mois.
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Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères énoncés dans le Dossier de Consultation des Entreprises.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères énoncés dans le Dossier de Consultation des Entreprises.”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 255101002📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 255101002📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 020-063263 (2025-01-28)
Avis d'attribution de marché (2025-06-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Développement et maintenance des outils liés au processus Subvention : OPALE
Brève description:
“Développement et maintenance des outils liés au processus Subvention : OPALE : Gestion des aides liées à l'environnement et R2DA : référentiel des...”
Brève description
Développement et maintenance des outils liés au processus Subvention : OPALE : Gestion des aides liées à l'environnement et R2DA : référentiel des dispositifs des aides de l'ADEME
Afficher plus Description
Description du marché:
“Développement et maintenance des outils liés au processus Subvention : OPALE : Gestion des aides liées à l'environnement et R2DA : référentiel des...”
Description du marché
Développement et maintenance des outils liés au processus Subvention : OPALE : Gestion des aides liées à l'environnement et R2DA : référentiel des dispositifs des aides de l'ADEME
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois 12 mois, soit une durée globale...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois 12 mois, soit une durée globale de 48 mois.
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025AC000002
Date de conclusion du contrat: 2025-06-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Conserto
Numéro d'enregistrement national: 79128948100248
Adresse postale: 8 impasse Serge Reggiani
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ADEME - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
Adresse postale: 20 avenue du Grésillébp 90406
Courrier électronique: nathalie.sentenac@ademe.fr📧
Téléphone: 0241914023📞
URL: https://www.ademe.fr/🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Organe de révision
URL: https://greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: https://greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
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Source: OJS 2025/S 121-416673 (2025-06-25)