L'accord cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et mise à disposition de deux sites d'achats en ligne, destinés aux services et composantes (achats groupés) et aux étudiants et personnels (achats individuels ou au détail en ligne) de l'Université Sorbonne Nouvelle.
UNIVERSITÉ SORBONNE NOUVELLE
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et mise à disposition de deux sites d'achats en ligne, destinés aux services et composantes (achats groupés) et aux étudiants et personnels (achats individuels ou au détail en ligne) de l'Université Sorbonne Nouvelle. Les prestations attendues et les conditions d'exécution de l'accord cadre sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Articles de papeterie et autres articles en papier
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles d'habillement
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-15 | Avis de marché |
| 2025-02-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'accord cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et mise à disposition de deux sites d'achats en ligne, destinés aux services et composantes (achats groupés) et aux étudiants et personnels (achats individuels ou au détail en ligne) de l'Université Sorbonne Nouvelle.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles d'habillement 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier
📦
Code postal: 75012
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Sorbonne Nouvelle
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@sorbonne-nouvelle.fr 📧
Téléphone: 0145874064 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2687509&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 011-029432 (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'accord cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et mise à disposition de deux sites d'achats en ligne, destinés aux services et composantes (achats groupés) et aux étudiants et personnels (achats individuels ou au détail en ligne) de l'Université Sorbonne Nouvelle.
Numéro de référence:
USN-GOODIES
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et mise à disposition de deux sites d'achats en ligne, destinés aux services et composantes (achats groupés) et aux étudiants et personnels (achats individuels ou au détail en ligne) de l'Université Sorbonne Nouvelle.
Les prestations attendues et les conditions d'exécution de l'accord cadre sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Afficher plus
Produits/services: Articles d'habillement 📦
Description
Identifiant interne:
USN-GOODIES
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
L'accord cadre a pour objet la fourniture d'objets publicitaires et mise à disposition de deux sites d'achats en ligne, destinés aux services et composantes (achats groupés) et aux étudiants et personnels (achats individuels ou au détail en ligne) de l'Université Sorbonne Nouvelle.
Afficher plus
Code postal: 75012
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les principales caractéristiques de la procédure sont décrites dans le règlement de la présente consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Sorbonne Nouvelle
Numéro d'enregistrement national:
19751719600014
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@sorbonne-nouvelle.fr 📧
Téléphone: 0145874064 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2687509&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 011-029432 (2025-01-15)
Avis de marché (2025-02-05)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7d918ef1-ff4d-451d-bcce-f062648c1670-01
Source: OJS 2025/S 026-080526 (2025-02-05)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7d918ef1-ff4d-451d-bcce-f062648c1670-01
Source: OJS 2025/S 026-080526 (2025-02-05)
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