L’accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des produits d’hôtellerie liés à l’hébergement et au séjour à usage collectif.

Avis de marché (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L’accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des produits d’hôtellerie liés à l’hébergement et au séjour à usage collectif.
Numéro de référence: 2025020
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matelas 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne: 2025020
Titre: Marché national de fourniture de produits d’hôtellerie à usage collectif (séjour).
Quantité: 1
Informations complémentaires: Sans objet
Produits/services supplémentaires: Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Sans objet
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-20 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnous
Numéro d'enregistrement national: 18004401800026
Département: Centrale d'achats
Adresse postale: 60 boulevard du lycée
Code postal: 92171
Commune postale: Vanves
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Romane GAUTRIN
Courrier électronique: romane.gautrin@cnous.fr 📧
Téléphone: 0618637371 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2909932&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2909932&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2909932&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Sans objet
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Département: Val d'Oise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 30 jours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-831251 (2025-12-11)