Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commande est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord cadre. Chaque membre (Établissement support et partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception du lot 7 qui comporte un minimum et un maximum en quantité. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception du lot 7 qui est multi attributaire. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Implants rachidiens 2ème partie au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine
Numéro de référence: 25UDMFDA209
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
Le coordonnateur du groupement de commande est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
Le coordonnateur du groupement de commande est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord cadre. Chaque membre (Établissement support et partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception du lot 7 qui comporte un minimum et un maximum en quantité.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception du lot 7 qui est multi attributaire.
Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Valeur estimée hors TVA: 1 042 155 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Dispositif pour ostéosynthèse pour déformations du rachis complexes Qté estimative sur 12 mois : 268
Qté maxi sur 12 mois : 884 <br/>Montant HT...”
Description du marché
Dispositif pour ostéosynthèse pour déformations du rachis complexes Qté estimative sur 12 mois : 268
Qté maxi sur 12 mois : 884 <br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 844,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Informations complémentaires:
“Durée:
Au lieu de date de début au 01/12/2025
Lire: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 01/12/2025, ou à la date de notification si...”
Informations complémentaires
Durée:
Au lieu de date de début au 01/12/2025
Lire: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 01/12/2025, ou à la date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/06/2026
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Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2026-06-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne avec vis poly axiale freinée.
Qté estimative sur 12 mois : 78
Qté maxi sur 12 mois : 257
<br/>Montant HT estimé...”
Description du marché
Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne avec vis poly axiale freinée.
Qté estimative sur 12 mois : 78
Qté maxi sur 12 mois : 257
<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 331 845,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Dispositif pour arthrodèse de l'articulation sacro iliaque.
Qté estimative sur 12 mois : 11
Qté maxi sur 12 mois : 36
<br/>Montant HT estimé du lot...”
Description du marché
Dispositif pour arthrodèse de l'articulation sacro iliaque.
Qté estimative sur 12 mois : 11
Qté maxi sur 12 mois : 36
<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 158 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Cage cervicale sans système de vissage intégréQté estimative sur 12 mois : 20
Qté maxi sur 12 mois : 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée...”
Description du marché
Cage cervicale sans système de vissage intégréQté estimative sur 12 mois : 20
Qté maxi sur 12 mois : 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 22 836,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Cage lombaire antérieure et latérale impactée PEEK ou Titane; lordose jusqu'à 24° avec ou sans plaque
Qté estimative sur 12 mois : 119
Qté maxi sur 12 mois...”
Description du marché
Cage lombaire antérieure et latérale impactée PEEK ou Titane; lordose jusqu'à 24° avec ou sans plaque
Qté estimative sur 12 mois : 119
Qté maxi sur 12 mois : 393<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 151 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Cage lombaire TLIF avec grande surface de greffe
Qté estimative sur 12 mois : 30
Qté maxi sur 12 mois : 99<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée...”
Description du marché
Cage lombaire TLIF avec grande surface de greffe
Qté estimative sur 12 mois : 30
Qté maxi sur 12 mois : 99<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 36 285,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Prothèse discale lombaire Qté mini sur 12 mois : 35 Qté maxi sur 12 mois : 211<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat :...”
Description du marché
Prothèse discale lombaire Qté mini sur 12 mois : 35 Qté maxi sur 12 mois : 211<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 311 202,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Substitut osseux synthétique ostéo inducteur
Qté estimative sur 12 mois : 49
Qté maxi sur 12 mois : 162<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée...”
Description du marché
Substitut osseux synthétique ostéo inducteur
Qté estimative sur 12 mois : 49
Qté maxi sur 12 mois : 162<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21 243,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des règles et critères
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement
“Remise des plis : Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées. Le pli doit contenir deux...”
Remise des plis : Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées. Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation.
Chaque transmission fera l'objet d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis par voie électronique est imposée. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de consultation et sont rappelés lors du dépôt de pli sur le profil acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée. Les sous critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les Etablissements suivants :
Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch La Réole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac,
Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq Nay, Ch des Pyrénées
Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ehpad Bergerac, Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Ménestérol, Ch Nontron, Hl Ehpad Saint Astier, Ch Sarlat.
Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx
Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, Hl Ehpad Penne d'Agenais
Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint-Palais, Eps de Garazi
Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : C. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-la Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genêts d'Or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - Saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat,Magnac.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA Bordeaux DREETS
Numéro d'enregistrement national: DA3C423C-F074-19C0-08A9299F543B3E6D
Adresse postale: Nouvelle-Aquitaine - Pôle C
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux Cedex
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0554689956📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: DA3C41E5-A16C-A7FE-950CB05B87927AC1
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-639774 (2025-09-29)
Avis d'attribution de marché (2026-03-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 042 155 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 265091
Date de conclusion du contrat: 2026-01-27 📅
Titre: Dispositif pour ostéosynthèse pour déformations du rachis complexes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42244.84 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Implanet
Numéro d'enregistrement national: 1711178-1-1-1
Adresse postale: All F Magendie
Code postal: 33650
Commune postale: Martillac
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@implanet.com📧
Téléphone: 0557995555📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11926.29 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Global s
Numéro d'enregistrement national: 1711178-1-2-1
Adresse postale: 97 All Alexandre Borodine
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: info@globals.fr📧
Téléphone: 0482532260📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 450 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sibone
Numéro d'enregistrement national: 1711178-1-3-1
Adresse postale: 6 Rue Des Merisiers
Code postal: 68920
Commune postale: Wettolsheim
Région: Haut-Rhin🏙️
Courrier électronique: france@si-bone.com📧
Téléphone: 0973790392📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7611.66 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: 3D SURGICAL
Numéro d'enregistrement national: 1711178-1-4-1
Adresse postale: 12 La Tuilerie
Code postal: 94440
Commune postale: Marolles-En-Brie
Région: Val-de-Marne🏙️
Courrier électronique: info@3dsurgical.fr📧
Téléphone: 0145100360📞
5️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16891.97 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1711178-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55486.72 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Centinel Spine Schweiz GmbH
Numéro d'enregistrement national: 1711178-1-7-1
Adresse postale: Grafenauweg 8
Code postal: 6300
Commune postale: Zug
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Courrier électronique: p.pennuen@centinelspine.com📧
Téléphone: (41)415531166📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 33814.9 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Godefroy communication and consulting international
Numéro d'enregistrement national: 1711178-1-8-1
Adresse postale: 374 Route De La Biolle
Code postal: 74930
Commune postale: Reignier-Esery
Région: Haute-Savoie🏙️
Courrier électronique: orders@gccimedical.com📧
Téléphone: 0480161165📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 128F7ECB-02BB-C724-2DA7E86F9D12B7A1
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 128F7EBD-902F-92B1-FFD3CE3823A5FE03
Source: OJS 2026/S 059-204873 (2026-03-23)