Gestion des espaces verts, naturels, urbains et sensibles de la CC OLC

Orne Lorraine Confluences

Gestion des espaces verts, naturels, urbains et sensibles de la CC OLC. Les prestations ont pour objectif de maintenir, dans un bon état sanitaire, le patrimoine naturel tout en assurant un état de propreté et de sécurité sur l'ensemble des terrains

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-01 Avis de marché
2026-02-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des espaces verts, naturels, urbains et sensibles de la CC OLC
Numéro de référence: 2025-FCS-09
Brève description:
“Gestion des espaces verts, naturels, urbains et sensibles de la CC OLC. Les prestations ont pour objectif de maintenir, dans un bon état sanitaire, le...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 513 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Entretien des voies vertes - Circulations douces Marché réservé EA et ESAT
Valeur estimée hors TVA: 134 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien des voies vertes - Circulations douces”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire intercommunal”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Entretien des Espaces Naturels Sensibles (ENS) Marché réservé EA et ESAT
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien des Espaces Naturels Sensibles (ENS)”
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 02/03/2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Tonte et fauchage des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché:
“Tonte et fauchage des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Entretien des massifs des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien des massifs des Zones d'Activités Commerciales (ZAC)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Entretien des sites dédiés à l'enfance et petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien des sites dédiés à l'enfance et petite enfance”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Entretien des autres sites intercommunaux
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien des autres sites intercommunaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-15 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la CC Orne Lorraine Confluences - 1 place du Général Leclerc - 54580 AUBOUE
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2026-01-15 15:00:00 📅
Lieu:
“Siège de la CC Orne Lorraine Confluences - 1 place du Général Leclerc - 54580 AUBOUE”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orne lorraine confluences
Numéro d'enregistrement national: 20007084500017
Adresse postale: Place du Général Leclerc
Code postal: 54580
Commune postale: Auboue
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commun de la Commande Publique
Courrier électronique: sccp@olc54.fr 📧
Téléphone: +33 382220420 📞
URL: https://www.olc54.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25476_1132733.html 🌏
URL de participation: https://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière
CO N° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière
CO N° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 233-803500 (2025-12-01)
Avis d'attribution de marché (2026-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 513 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 374 994 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 610 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 134 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
46 000 EUR 💰
72 000 EUR 💰
Code postal: 54580
Ville: Auboue

Procédure
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-FCS-09/1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 47 041 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 134 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: 1156955
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Esat du justemont
Numéro d'enregistrement national: 77561911700069
Code postal: 57185
Commune postale: Vitry sur orne
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 59 298 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 68 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 1156956
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 889 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1156957
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl torloting paysages
Numéro d'enregistrement national: 80979875400028
Code postal: 54800
Commune postale: Labry
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 800 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1156958
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur totale du contrat/lot: 73 960 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1156959
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Orne services
Numéro d'enregistrement national: 39156910000046
Code postal: 54660
Commune postale: Moutiers

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 830 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1156960
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Eden creation
Numéro d'enregistrement national: 81533575700010
Code postal: 54910
Commune postale: Valleroy

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 744 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 1156961
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas ea le colibri
Numéro d'enregistrement national: 89280640700029
Code postal: 57255
Commune postale: Sainte marie aux chenes
Source: OJS 2026/S 031-104634 (2026-02-12)