Gestion des déchets Évacuation des déchets ? Recyclage et valorisation

Avis de marché (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des déchets Évacuation des déchets ? Recyclage et valorisation
Brève description: Gestion des déchets Évacuation des déchets ? Recyclage et valorisation
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Gestion des déchets industriels
Description du marché: Gestion des déchets industriels
Durée de l'accord: 2 années
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-01-20 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Gestion des sables de fonderie
Description du marché: Gestion des sables de fonderie
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-03-20 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Gestion des déchets standards
Description du marché: Gestion des déchets standards
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Adresse postale: Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers
151 boulevard de l'hôpital
Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers
Numéro d'enregistrement national: 19753472000010
Adresse postale: 151 boulevard de l'hopital
Code postal: 75013
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ensam.eu 📧
Téléphone: 01 44 24 62 52 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 021-066106 (2025-01-29)