Fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles primaires, les accueils de loisirs, les services périscolaires et les établissements Petites enfance de la ville de Nancy-.
Ville de Nancy
La présente consultation a pour objet l’achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles primaires, les accueils de loisirs, les services périscolaires et les établissements Petite enfance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles primaires, les accueils de loisirs, les services périscolaires et les établissements Petites enfance de la ville de Nancy-.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot unique
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au RC.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Stanislas CO n°1
Code postal: 54035
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383918365 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37976 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37976 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 209-717659 (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles primaires, les accueils de loisirs, les services périscolaires et les établissements Petites enfance de la ville de Nancy-.
Numéro de référence:
VDN_2025_011_ED
Brève description:
La présente consultation a pour objet l’achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles primaires, les accueils de loisirs, les services périscolaires et les établissements Petite enfance.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Lot unique
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles primaires, les accueils de loisirs, les services périscolaires et les établissements Petites enfance de la ville de Nancy
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Se référer au RC.
Se référé au RC.
Description des motifs d'exclusion: Se référer au RC.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
21540395700016
Adresse postale: Place Stanislas CO n°1
Code postal: 54035
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383918365 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37976 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37976 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Ville de Nancy, à l’adresse suivante : https://www.xmarches.fr/
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
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Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 209-717659 (2025-10-28)
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