Fournitures scolaires et de bureau pour la Ville d'Orvault.
Ville d'Orvault
Fournitures scolaires et de bureau pour les groupes scolaires, structures "petite enfance" et services municipaux de la Ville d'Orvault.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Tableaux › Fournitures de bureau ou accessoires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires et de bureau pour la Ville d'Orvault.
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: livres scolaires, supports pédagogiques et livres non scolaires.
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: fournitures scolaires.
Description du marché: Fournitures scolaires destinées aux groupes scolaires de la Ville d'Orvault.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: fournitures et articles de bureau.
Description du marché: Fournitures et articles de bureau destinés aux services de la Ville d'Orvault.
Produits/services: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orvault
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 RUE MARCEL DENIAU
Code postal: 44700
Commune postale: Orvault
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-orvault.fr 📧
Téléphone: +33 251783143 📞
URL: https://www.mairie-orvault.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1070060.html 🌏
URL de participation: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 017-051096 (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires et de bureau pour la Ville d'Orvault.
Brève description:
Fournitures scolaires et de bureau pour les groupes scolaires, structures "petite enfance" et services municipaux de la Ville d'Orvault.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: livres scolaires, supports pédagogiques et livres non scolaires.
Description du marché:
Livres scolaires, supports pédagogiques et livres non scolaires, destinés aux groupes scolaires et structures "petite enfance" de la ville d'Orvault.
Produits/services: Livres scolaires
📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: fournitures scolaires.
Description du marché: Fournitures scolaires destinées aux groupes scolaires de la Ville d'Orvault.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: fournitures et articles de bureau.
Description du marché: Fournitures et articles de bureau destinés aux services de la Ville d'Orvault.
Produits/services: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Les candidatures seront sélectionnées selon :
. Les références professionnelles et les qualifications,
. Les capacités techniques, économiques et financières.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orvault
Numéro d'enregistrement national:
21440114300018
Adresse postale: 9 RUE MARCEL DENIAU
Code postal: 44700
Commune postale: Orvault
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-orvault.fr 📧
Téléphone: +33 251783143 📞
URL: https://www.mairie-orvault.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1070060.html 🌏
URL de participation: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Délai de deux mois, à compter de la réception du courrier de rejet, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 017-051096 (2025-01-23)
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