Fournitures diverses pour les ateliers municipaux (7 Lots)

Commune de Rueil-Malmaison

Les contrats ont pour objet la fourniture et la livraison de matériaux divers (bois, peinture et matériel de peinture, matériel électrique, matériel de plomberie, métallerie, matériaux de maçonnerie, quincaillerie, etc.) à destination du service des Ateliers municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-02.

Qui ?

• Commune de Rueil-Malmaison

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-02	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures diverses pour les ateliers municipaux (7 Lots)
Numéro de référence: 25036_42_F_ATELIERS
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux divers de construction en bois 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 085 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 25036
Titre: Fourniture de bois
Valeur estimée hors TVA: 375 000 EUR 💰
Description du marché: Le contrat a pour objet la fourniture de bois pour les ateliers municipaux
Informations complémentaires:

La valeur estimée hors TVA est non contractuelle et s'entend sur la durée totale du contrat. La valeur maximale de l'accord-cadre est hors TVA et s'entend sur la durée totale du contrat. ÉCHANTILLONS - Cf Articles 6.1.1 et 6.1.2 du RC

Code postal: 92500
Ville: Rueil-Malmaison
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le contrat est susceptible d'être renouvelé à son échéance.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de fournitures complémentaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-4 du code de la Commande publique.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Engagements environnementaux et sociétaux
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25037
Titre: Fourniture de peinture et matériel de peinture
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:

Le contrat a pour objet la fourniture de peinture et matériel de peinture pour les ateliers municipaux.

Produits/services: Peintures et revêtements muraux 📦
Description des renouvellements: Le contrat est susceptible d'être renouvelé à son échéance
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 25038
Titre: Fourniture de matériel électrique
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:

Le contrat a pour objet la fourniture de matériel électrique pour les ateliers municipaux

Produits/services: Matériel électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 25039
Titre: Fourniture de matériel de plomberie
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:

Le contrat a pour objet la fourniture de matériel de plomberie pour les ateliers municipaux

Produits/services: Matériel de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 25040
Titre: Fourniture de métallerie
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Le contrat a pour objet la fourniture de métallerie pour les ateliers municipaux
Informations complémentaires:

La valeur estimée hors TVA est non contractuelle et s'entend sur la durée totale du contrat. La valeur maximale de l'accord-cadre est hors TVA et s'entend sur la durée totale du contrat.

Produits/services: Câble, fil métallique et produits connexes 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 25041
Titre: Fourniture de matériaux et matériels de maçonnerie
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché:

Le contrat a pour objet la fourniture de matériaux et matériels de maçonnerie pour les ateliers municipaux

Produits/services: Matériaux de construction divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 25042
Titre: Fourniture de quincaillerie et outillage
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:

Le contrat a pour objet la fourniture de quincaillerie et outillage pour les ateliers municipaux

Produits/services: Quincaillerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Câble, fil métallique et produits connexes 📦

Matériaux de construction divers 📦

Matériel de plomberie 📦

+ 3 de plus

Matériel électrique 📦

Peintures et revêtements muraux 📦

Quincaillerie 📦

Description
Adresse postale: 13 boulevard du maréchal Foch

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée:

En application de l'article R2161-3 du code de la Commande publique, le délai minimal fixé à l'article R. 2161-2 peut être ramené à 30 jours car les candidatures et les offres doivent être transmises par voie électronique.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les dates et heures sont données à titre indicatif.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-03 14:00:00 📅
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les dates et heures sont données à titre indicatif.

Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Rueil-Malmaison
Numéro d'enregistrement national: 21920063100014
Adresse postale: 13 boulevard du maréchal Foch
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil-malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33147325702 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il s'agit d'un contrat de fournitures. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et services issu de l'arrêté du 30 mars 2021, tel que modifié par l'arrêté du 29 décembre 2022. Les prestations des lots 1 à 6 sont fournies dans le cadre d'accords-cadres mono-attributaires qui s'exécutent par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins de l'acheteur. Pour le seul lot 7, les prestations sont exécutées dans le cadre d'un accord-cadre multi-attributaire conclu auprès de trois (3) titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, qui s'exécute par marchés subséquents avec remise en concurrence au fur et à mesure des besoins de l'acheteur. Chaque marché subséquent est traité sur la base des prix unitaires plafonds indiqués dans le Bordereau des Prix Unitaires Plafonds (BPUP), qui correspondent donc aux prix maximum qui pourront être appliqués lors des remises en concurrence. La consultation est divisée en 7 lots. Son estimation (non contractuelle) sur sa durée totale est de 2 085 000 Euros HT. Son montant maximum sur sa durée totale et tous lots confondus est de 2 550 000 Euros HT. COMPOSITION DU DCE : Le dossier de consultation comprend : - le règlement de la consultation (RC) et son annexe « fiche de vérification » communs à tous les lots, - le cahier des clauses particulières (CCP) commun à tous les lots, - l'acte d'engagement (ATTRI1) propre à chaque lot, - le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot (lots 1 à 6) et le bordereau des prix unitaires plafond (BPUP), propre au lot 7, - la grille des remises sur catalogue propre à chaque lot, - le cadre de réponse technique (CRT) commun à l'ensemble des lots. MODIFICATION DU DCE L'acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 26 mai 2025 inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation) au plus tard jusqu'au 22 mai 2025 inclus. MODALITÉS DE FINANCEMENT : art. 3.1 du RC AVANCE : art. 3.2 du RC ACOMPTE ET RÈGLEMENT PARTIEL DÉFINITIF : art.3.3 du RC COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE : art. 5.1 du RC COMPOSITION DU DOSSIER D'OFFRE : art. 5.2 du RC REMISE DES PLIS: art. 6 du RC ÉCHANTILLONS : art. 6.1.1 et 6.1.2 du RC PIÈCES A FOURNIR PAR L'ATTRIBUTAIRE PRESSENTI : art. 8 du RC

Informations complémentaires

Il s'agit d'un contrat de fournitures. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et services issu de l'arrêté du 30 mars 2021, tel que modifié par l'arrêté du 29 décembre 2022. Les prestations des lots 1 à 6 sont fournies dans le cadre d'accords-cadres mono-attributaires qui s'exécutent par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins de l'acheteur.
Pour le seul lot 7, les prestations sont exécutées dans le cadre d'un accord-cadre multi-attributaire conclu
auprès de trois (3) titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, qui s'exécute par marchés subséquents avec remise en concurrence au fur et à mesure des besoins de l'acheteur. Chaque marché subséquent est traité sur la base des prix unitaires plafonds indiqués dans le Bordereau des Prix Unitaires Plafonds (BPUP), qui correspondent donc aux prix maximum qui pourront être appliqués lors des remises en concurrence.
La consultation est divisée en 7 lots.
Son estimation (non contractuelle) sur sa durée totale est de 2 085 000 Euros HT. Son montant maximum sur sa durée totale et tous lots confondus est de 2 550 000 Euros HT.
COMPOSITION DU DCE : Le dossier de consultation comprend :
- le règlement de la consultation (RC) et son annexe « fiche de vérification » communs à tous les lots,
- le cahier des clauses particulières (CCP) commun à tous les lots,
- l'acte d'engagement (ATTRI1) propre à chaque lot,
- le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot (lots 1 à 6) et le bordereau des prix unitaires plafond (BPUP), propre au lot 7,
- la grille des remises sur catalogue propre à chaque lot,
- le cadre de réponse technique (CRT) commun à l'ensemble des lots.
MODIFICATION DU DCE L'acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 26 mai 2025 inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation) au plus tard jusqu'au 22 mai 2025 inclus. MODALITÉS DE FINANCEMENT : art. 3.1 du RC AVANCE : art. 3.2 du RC ACOMPTE ET RÈGLEMENT PARTIEL DÉFINITIF : art.3.3 du RC COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE : art. 5.1 du RC COMPOSITION DU DOSSIER D'OFFRE : art. 5.2 du RC REMISE DES PLIS: art. 6 du RC ÉCHANTILLONS : art. 6.1.1 et 6.1.2 du RC PIÈCES A FOURNIR PAR L'ATTRIBUTAIRE PRESSENTI : art. 8 du RC

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges Préfecture de Région Île-de-France
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 087-288412 (2025-05-02)

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