Avis de marché (2025-05-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de produits et articles d'entretien, ainsi que la ouate et article de petits équipements
Numéro de référence: 25S0019
Brève description:
“Fournitures de produits et articles d'entretien, ainsi que la ouate et article de petits équipements”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Articles d'hygiène et d'entretien ménager (balais, brosses et autres articles de nettoyage ménager)”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Produits d'hygiène et d'entretien ménager (Détergents, liquide vitre, produits désinfectants à usage des collectivités)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Papier sanitaire et ouate (Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains papier)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au RC”
“Durée du marché :
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.
Le contrat est reconductible 3 fois tacitement...”
Durée du marché :
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.
Le contrat est reconductible 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 4 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.
Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.
Échantillons :
Afin de permettre l'appréciation qualitative des produits les candidats devront faire parvenir obligatoirement, à titre gratuit, les produits indiqués dans la Liste des échantillons, ci-jointe dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE), ainsi que leurs fiches techniques.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute absence d'échantillon conduira à l'élimination de l'offre sans analyse ni possibilité d'indemnisation.
Les échantillons de la société attributaire du marché seront conservés et utilisés par la collectivité. Ceux des candidats non attributaires pourront être récupérés par ceux-ci dès réception du courrier notifiant la décision de rejet. Passé un délai de deux semaines à réception de ce courrier de rejet, les échantillons seront considérés comme étant propriété de la Ville.
Tout au long de l'année, le fournisseur devra livrer un produit conforme aux échantillons, ils permettront la comparaison qualitative des produits livrés tout au long du marché (échantillons témoins).
Pour les conditions d'envoi des échantillons, se référer au RC.
Variantes :
Des variantes sont autorisées par l'acheteur dans les conditions suivantes uniquement pour les lots n°2 et 3 (cf. article 1 du CCTP) :
*Lot n°2 : Savon pour bébés Type de solution : Alternative à la solution de base
*Lot n°3 : Ouate pour les écoles : Bobines d'essuyage à l'essuie mains autocut Type de solution : Alternative à la solution de base
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours doivent être adressés à :
Tribunal Administratif de Melun
43, rue du Général de Gaulle
77008 MELUN
Téléphone : 01 60 56 66 30
Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr
Télécopie : 01 60 56 66 10
Site internet : melun.tribunal-administratif.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 093-313157 (2025-05-14)