Fournitures de produits et articles d'entretien, ainsi que la ouate et article de petits équipements

Mairie de Vincennes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-14.

Qui ?

• Mairie de Vincennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-14	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de produits et articles d'entretien, ainsi que la ouate et article de petits équipements
Numéro de référence: 25S0019
Brève description:

Fournitures de produits et articles d'entretien, ainsi que la ouate et article de petits équipements

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Articles d'hygiène et d'entretien ménager (balais, brosses et autres articles de nettoyage ménager)
Description du marché:

Articles d'hygiène et d'entretien ménager (balais, brosses et autres articles de nettoyage ménager)

Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Produits d'hygiène et d'entretien ménager (Détergents, liquide vitre, produits désinfectants à usage des collectivités)
Description du marché:

Produits d'hygiène et d'entretien ménager (Détergents, liquide vitre, produits désinfectants à usage des collectivités)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Papier sanitaire et ouate (Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains papier)
Description du marché: Papier sanitaire et ouate (Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains papier)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le marché est passé en procédure Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Se référer au CCAP

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Vincennes
Numéro d'enregistrement national: 21940080100011
Adresse postale: 53bis, rue de Fontenay
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@vincennes.fr 📧
Téléphone: 0143986656 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=906928&orgAcronyme=d8c 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=906928&orgAcronyme=d8c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Durée du marché : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 4 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Échantillons : Afin de permettre l'appréciation qualitative des produits les candidats devront faire parvenir obligatoirement, à titre gratuit, les produits indiqués dans la Liste des échantillons, ci-jointe dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE), ainsi que leurs fiches techniques. L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute absence d'échantillon conduira à l'élimination de l'offre sans analyse ni possibilité d'indemnisation. Les échantillons de la société attributaire du marché seront conservés et utilisés par la collectivité. Ceux des candidats non attributaires pourront être récupérés par ceux-ci dès réception du courrier notifiant la décision de rejet. Passé un délai de deux semaines à réception de ce courrier de rejet, les échantillons seront considérés comme étant propriété de la Ville. Tout au long de l'année, le fournisseur devra livrer un produit conforme aux échantillons, ils permettront la comparaison qualitative des produits livrés tout au long du marché (échantillons témoins). Pour les conditions d'envoi des échantillons, se référer au RC. Variantes : Des variantes sont autorisées par l'acheteur dans les conditions suivantes uniquement pour les lots n°2 et 3 (cf. article 1 du CCTP) : *Lot n°2 : Savon pour bébés Type de solution : Alternative à la solution de base *Lot n°3 : Ouate pour les écoles : Bobines d'essuyage à l'essuie mains autocut Type de solution : Alternative à la solution de base

Informations complémentaires

Durée du marché :

Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.
Le contrat est reconductible 3 fois tacitement pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 4 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.
Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.

Échantillons :

Afin de permettre l'appréciation qualitative des produits les candidats devront faire parvenir obligatoirement, à titre gratuit, les produits indiqués dans la Liste des échantillons, ci-jointe dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE), ainsi que leurs fiches techniques.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute absence d'échantillon conduira à l'élimination de l'offre sans analyse ni possibilité d'indemnisation.
Les échantillons de la société attributaire du marché seront conservés et utilisés par la collectivité. Ceux des candidats non attributaires pourront être récupérés par ceux-ci dès réception du courrier notifiant la décision de rejet. Passé un délai de deux semaines à réception de ce courrier de rejet, les échantillons seront considérés comme étant propriété de la Ville.
Tout au long de l'année, le fournisseur devra livrer un produit conforme aux échantillons, ils permettront la comparaison qualitative des produits livrés tout au long du marché (échantillons témoins).
Pour les conditions d'envoi des échantillons, se référer au RC.

Variantes :

Des variantes sont autorisées par l'acheteur dans les conditions suivantes uniquement pour les lots n°2 et 3 (cf. article 1 du CCTP) :

*Lot n°2 : Savon pour bébés Type de solution : Alternative à la solution de base
*Lot n°3 : Ouate pour les écoles : Bobines d'essuyage à l'essuie mains autocut Type de solution : Alternative à la solution de base

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle 77008 MELUN Téléphone : 01 60 56 66 30 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Télécopie : 01 60 56 66 10 Site internet : melun.tribunal-administratif.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 093-313157 (2025-05-14)

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