Fournitures de mobiliers pour le Département du Finistère
Département du Finistère
Il s'agit d'un accord-cadre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Mobilier et équipements divers
- • Mobilier › Mobilier scolaire
- • Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de mobiliers pour le Département du Finistère
Numéro de référence:
Brève description: Il s'agit d'un accord-cadre
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier de salles de cours et autres espaces de travail pour les collèges
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier mobile de salles de cours et autres espaces de travail pour les collèges
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier de salles de restauration pour les collèges
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier centres de documentation et d'information et foyers pour les collèges
Informations complémentaires: Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier de bureau administratif (hors assises)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assises
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier divers issu du réemploi ou de la réutilisation
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Finistère
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Département du Finistère 32 boulevard Dupleix
Code postal: 29196
Commune postale: Quimper cedex
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sap_sirhe@finistere.fr 📧
Téléphone: 0298762605 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, Contour de la Motte CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, contour de la Motte CS 44416
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-574828 (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de mobiliers pour le Département du Finistère
Numéro de référence:
2025DEMOBILIER
Brève description: Il s'agit d'un accord-cadre
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Mobilier de salles de cours et autres espaces de travail pour les collèges
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montant minimum 250 000.00 Euros HT et montant maximum 800 000.00 Euros HT
Informations complémentaires:
Les critères de jugement des offres sont décrits dans le règlement de la consultation.
D'autre part, le nombre maximal de participants a été saisi à titre informatif car il n'y a pas de nombre limité dans notre accord cadre.
Produits/services: Mobilier scolaire
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Mobilier mobile de salles de cours et autres espaces de travail pour les collèges
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum de 20 000.00 Euros HT et un montant maximum de 100 000.00 Euros HT
Informations complémentaires:
Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
D'autre part, le nombre maximal de participants a été saisi à titre informatif car il n'y a pas de nombre limité dans notre accord cadre.
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Mobilier de salles de restauration pour les collèges
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum de 100 000.00 Euros HT et un montant maximum de 450 000.00 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Mobilier centres de documentation et d'information et foyers pour les collèges
Informations complémentaires: Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: Mobilier de bureau administratif (hors assises)
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum de 25 000.00 Euros HT et un montant maximum de 450 000.00 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
LOT 6
Titre: Assises
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum de 25 000.00 Euros HT et un montant maximum de 220 000.00 Euros HT
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
LOT 7
Titre: Mobilier divers issu du réemploi ou de la réutilisation
Description du marché:
Accord-cadre multi-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000.00 Euros HT
Produits/services: Mobilier et équipements divers
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Finistère
Numéro d'enregistrement national:
22290001100016
Adresse postale: Département du Finistère 32 boulevard Dupleix
Code postal: 29196
Commune postale: Quimper cedex
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sap_sirhe@finistere.fr 📧
Téléphone: 0298762605 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, contour de la Motte CS 44416
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative, soit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché,
- par référé contractuel conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de la justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
- par recours pour excès de pouvoir dans les formes et dans le délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre conformément aux articles R. 411-1 et R. 412.5 du code de la justice administrative,
- par recours de plein contentieux à compter de la signature du marché et jusqu'à épuisement du délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité appropriée éventuellement assorti d'un référé suspension selon l'article L 551-1 du code de la justice administrative.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-574828 (2025-09-01)
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