Fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés bis pour les années 2025 à 2029 (49 mois) pour le GCS ASO Occitanie DMISBIS

GCS Achats Santé en Occitanie

Accord cadre de fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés à compter du 1er avril 2025 pour 49 mois pour le compte des adhérents du GCS ASO - Achats en Santé d'Occitanie, concernant des DMIS. Lot 1 : PROTHESE URETERALE DOUBLE J ; lot 2 : LAME DE SCIE UU ; lot 3 : GENOU : PROTHESE CONTRAINTE ; lot 4 : GENOU : PROTHESE DE REPRISE DE GENOU A GLISSEMENT STANDARD

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-08 Avis de marché
Avis de marché (2025-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés bis pour les années 2025 à 2029 (49 mois) pour le GCS ASO Occitanie DMISBIS
Numéro de référence: AO 2025 DMISBIS GCS ASO
Brève description:
Accord cadre de fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés à compter du 1er avril 2025 pour 49 mois pour le compte des adhérents du GCS ASO - Achats en Santé d'Occitanie, concernant des DMIS. Lot 1 : PROTHESE URETERALE DOUBLE J ; lot 2 : LAME DE SCIE UU ; lot 3 : GENOU : PROTHESE CONTRAINTE ; lot 4 : GENOU : PROTHESE DE REPRISE DE GENOU A GLISSEMENT STANDARD
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prothese ureterale double j
Description du marché:
Toutes tailles, toutes références. Préciser matériau et durée de mise en place.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2029-04-30 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Genou : prothese contrainte
Description du marché:
Pour reprise de prothèse et première intention. A charnière fixe ou à charnière rotatoire.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Genou : prothese de reprise de genou a glissement standard
Description du marché: Avec quille et cale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lame de scie uu
Description du marché: Toutes tailles, toutes dimensions et pour tous moteurs.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire. Listes des structures bénéficiaires et des lots disponibles sur le site du gcs aso https://gcs-aso.fr/
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 270 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GCS Achats Santé en Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 13002649500015
Adresse postale: 1060 Chemin de la Madeleine - CS 40001
Code postal: 11010
Commune postale: Carcassonne
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: à l'attention de M. Loïc Rolland
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33565208478 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_OjnjHC4O_7 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_OjnjHC4O_7 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33467548100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 007-015009 (2025-01-08)