Fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés bis pour les années 2025 à 2029 (49 mois) pour le GCS ASO Occitanie DMISBIS

GCS Achats Santé en Occitanie

Accord cadre de fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés à compter du 1er avril 2025 pour 49 mois pour le compte des adhérents du GCS ASO - Achats en Santé d'Occitanie, concernant des DMIS. Lot 1 : PROTHESE URETERALE DOUBLE J ; lot 2 : LAME DE SCIE UU ; lot 3 : GENOU : PROTHESE CONTRAINTE ; lot 4 : GENOU : PROTHESE DE REPRISE DE GENOU A GLISSEMENT STANDARD

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-08 Avis de marché
Avis de marché (2025-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés bis pour les années 2025 à 2029 (49 mois) pour le GCS ASO Occitanie DMISBIS
Numéro de référence: AO 2025 DMISBIS GCS ASO
Brève description:
Accord cadre de fournitures de dispositifs médicaux implantables et spécialisés à compter du 1er avril 2025 pour 49 mois pour le compte des adhérents du GCS ASO - Achats en Santé d'Occitanie, concernant des DMIS. Lot 1 : PROTHESE URETERALE DOUBLE J ; lot 2 : LAME DE SCIE UU ; lot 3 : GENOU : PROTHESE CONTRAINTE ; lot 4 : GENOU : PROTHESE DE REPRISE DE GENOU A GLISSEMENT STANDARD
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prothese ureterale double j
Description du marché:
Toutes tailles, toutes références. Préciser matériau et durée de mise en place.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2029-04-30 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Genou : prothese contrainte
Description du marché:
Pour reprise de prothèse et première intention. A charnière fixe ou à charnière rotatoire.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Genou : prothese de reprise de genou a glissement standard
Description du marché: Avec quille et cale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lame de scie uu
Description du marché: Toutes tailles, toutes dimensions et pour tous moteurs.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire. Listes des structures bénéficiaires et des lots disponibles sur le site du gcs aso https://gcs-aso.fr/
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 270 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GCS Achats Santé en Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 13002649500015
Adresse postale: 1060 Chemin de la Madeleine - CS 40001
Code postal: 11010
Commune postale: Carcassonne
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: à l'attention de M. Loïc Rolland
Courrier électronique: achats.pds@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33565208478 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_OjnjHC4O_7 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_OjnjHC4O_7 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33467548100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 007-015009 (2025-01-08)