Fournitures d'outillage bijouterie pour le centre de formation de la CCI de Maine et Loire
CHAMBRE DE COMMERCE D INDUSTRIE DE MAINE LOIRE
L'Accord-cadre porte sur les prestations suivantes : Fourniture d'outillage bijouterie pour le centre de formation de la CCI de Maine et Loire situé à Saumur (49). Les prestations de fourniture d'outillage pour la bijouterie incluront des mallettes bijouterie à destination des apprentis de la filière bijouterie (commande réalisée pour chaque début d'année scolaire) mais également pour les besoins de la filière bijouterie (commandes au fil de l'eau) du centre de formation d'apprentis de Saumur. Type de contrat : Accord-cadre à bons de commande multi attributaires sans minimum et avec maximum multi-attributaire de Fournitures courantes et de services.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'outillage bijouterie pour le centre de formation de la CCI de Maine et Loire
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bijouterie et articles connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit CAP 1ère année
Description du marché: Une mallette ou Kit CAP 1ère année
Informations complémentaires:
Code postal: 49400
Ville: Saumur
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): R.s.e
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit Joaillerie
Description du marché: Une mallette ou Kit Joaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit Sertissage
Description du marché: Une mallette ou Kit Sertissage
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures courantes
Description du marché: Fournitures courantes - divers articles pour les besoins des apprenants
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de commerce d industrie de maine loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 BOULEVARD DU ROI RENE
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anne-Laure JANOUIN
Courrier électronique: anne-laure.janouin@maineetloire.cci.fr 📧
Téléphone: 0241204994 📞
URL: https://www.paysdelaloire.cci.fr/maine-et-loire 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Tour Bretagne Place Bretagne
Code postal: 44047
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Médiation des entreprises
Courrier électronique: yann.quere@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467965 📞
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Point de contact: Tribunal Administratif de Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 210-721830 (2025-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'outillage bijouterie pour le centre de formation de la CCI de Maine et Loire
Numéro de référence:
Consultation namp;deg;2025RTPF2107
Brève description:
L'Accord-cadre porte sur les prestations suivantes : Fourniture d'outillage bijouterie pour le centre de formation de la CCI de Maine et Loire situé à Saumur (49).
Les prestations de fourniture d'outillage pour la bijouterie incluront des mallettes bijouterie à destination des apprentis de la filière bijouterie (commande réalisée pour chaque début d'année scolaire) mais également pour les besoins de la filière bijouterie (commandes au fil de l'eau) du centre de formation d'apprentis de Saumur.
Type de contrat : Accord-cadre à bons de commande multi attributaires sans minimum et avec maximum multi-attributaire de Fournitures courantes et de services.
Afficher plus
Produits/services: Bijouterie et articles connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Kit CAP 1ère année
Description du marché: Une mallette ou Kit CAP 1ère année
Informations complémentaires:
Accord-cadre á bons de commande multi attributaires sans minimum et avec maximum multi-attributaire de Fournitures courantes et de services.
Durée 1 an - 3 reconductions de 1 an
Adresse postale: Ecole de Formation de Saumur
Code postal: 49400
Ville: Saumur
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): R.s.e
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Kit Joaillerie
Description du marché: Une mallette ou Kit Joaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Kit Sertissage
Description du marché: Une mallette ou Kit Sertissage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Fournitures courantes
Description du marché: Fournitures courantes - divers articles pour les besoins des apprenants
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de commerce d industrie de maine loire
Numéro d'enregistrement national:
13000460900017
Adresse postale: 8 BOULEVARD DU ROI RENE
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anne-Laure JANOUIN
Courrier électronique: anne-laure.janouin@maineetloire.cci.fr 📧
Téléphone: 0241204994 📞
URL: https://www.paysdelaloire.cci.fr/maine-et-loire 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: Tour Bretagne Place Bretagne
Code postal: 44047
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Médiation des entreprises
Courrier électronique: yann.quere@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467965 📞
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Point de contact: Tribunal Administratif de Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 á 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, á défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 á 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément á la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois á compter de la publication de l'avis d'attribution ou á défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours doivent être adressés á : Tribunal Administratif de Nantes
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 210-721830 (2025-10-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕