Fournitures courantes de bureau pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, Guipavas, du CCAS de la ville de Brest et de la SPL Eau du Ponant - Relance du lot n°3 suite infructuosité : Papiers et enveloppes personnalisés.
La consultation a pour objet la fourniture de bureau pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, Guipavas, du CCAS de la ville de Brest et de la SPL Eau du Ponant - Relance du lot n°3 : Papiers et enveloppes personnalisées. En application des articles L.2113-6 à L.2113-7 du Code de la commande publique, la consultation est passée dans le cadre du « Groupement de commandes permanent pour les besoins récurrents ». BREST METROPOLE est coordonnateur de ce groupement de commandes. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement. Procédure conjointe : le marché fait l'objet d'une procédure conjointe avec : • Ville de Brest, 2 rue Frézier - CS 63834, F - 29238 Brest Cedex 2, Tél : +33 298335411, courriel : marches@brest-metropole.fr - Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://www.brest.fr - SIRET : 21290019500018 ; • CCAS ville de Brest 40 rue Jules Ferry, 29200 Brest, Tél : +33 298008400, courriel : ccas-direction@ccas-brest.fr, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://www.brest.fr - SIRET : 26290032700012 ; • la Ville de Guilers, 16 rue Charles de Gaulle, F - 29820 Guilers, Tél : +33 298373737, courriel : mairie@guilers.fr, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://www.mairie-guilers.fr - SIRET : 21290069000018 ; • la Ville de Gouesnou, Place des Fusillés, F - 29850 Gouesnou, Tél : +33 298373750, courriel : mairie@gouesnou.fr, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://www.gouesnou.bzh - SIRET : 21290061700011 ; • la Ville de Guipavas, Place Saint-Eloi, 29490 Guipavas, tél : +33 298427100, courrier : secretariat-general@mairie-guipavas.fr, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://guipavas.bzh/ - SIRET : 21290075700015 ; • Eau du Ponant SPL, 210 Boulevard François Mitterrand CS30117, 29802 Guipavas Tél : +33 229007878 - Code NUTS : FRH02, courriel : contact@eauduponant.fr - Adresse internet principale : http://www.eauduponant.fr - SIRET : 52926863300078.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-11-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures courantes de bureau pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, Guipavas, du CCAS de la ville de Brest et de la SPL Eau du Ponant - Relance du lot n°3 suite infructuosité : Papiers et enveloppes personnalisés.
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2024-5147-1
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture de bureau pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, Guipavas, du CCAS de la...”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture de bureau pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, Guipavas, du CCAS de la ville de Brest et de la SPL Eau du Ponant - Relance du lot n°3 : Papiers et enveloppes personnalisées.
En application des articles L.2113-6 à L.2113-7 du Code de la commande publique, la consultation est passée dans le cadre du « Groupement de commandes permanent pour les besoins récurrents ». BREST METROPOLE est coordonnateur de ce groupement de commandes.
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.
Procédure conjointe : le marché fait l'objet d'une procédure conjointe avec :
• Ville de Brest, 2 rue Frézier - CS 63834, F - 29238 Brest Cedex 2, Tél : +33 298335411, courriel : marches@brest-metropole.fr - Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://www.brest.fr - SIRET : 21290019500018 ;
• CCAS ville de Brest 40 rue Jules Ferry, 29200 Brest, Tél : +33 298008400, courriel : ccas-direction@ccas-brest.fr, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://www.brest.fr - SIRET : 26290032700012 ;
• la Ville de Guilers, 16 rue Charles de Gaulle, F - 29820 Guilers, Tél : +33 298373737, courriel : mairie@guilers.fr, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://www.mairie-guilers.fr - SIRET : 21290069000018 ;
• la Ville de Gouesnou, Place des Fusillés, F - 29850 Gouesnou, Tél : +33 298373750, courriel : mairie@gouesnou.fr, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://www.gouesnou.bzh - SIRET : 21290061700011 ;
• la Ville de Guipavas, Place Saint-Eloi, 29490 Guipavas, tél : +33 298427100, courrier : secretariat-general@mairie-guipavas.fr, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://guipavas.bzh/ - SIRET : 21290075700015 ;
• Eau du Ponant SPL, 210 Boulevard François Mitterrand CS30117, 29802 Guipavas Tél : +33 229007878 - Code NUTS : FRH02, courriel : contact@eauduponant.fr - Adresse internet principale : http://www.eauduponant.fr - SIRET : 52926863300078.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier à écrire📦
Valeur estimée hors TVA: 425 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La consultation a pour objet la fourniture de bureau pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, Guipavas, du CCAS de la...”
Description du marché
La consultation a pour objet la fourniture de bureau pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, Guipavas, du CCAS de la ville de Brest et de la SPL Eau du Ponant – Relance du lot n°3 : Papiers et enveloppes personnalisées.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa notification au 31 décembre 2028.
L’accord-cadre ne sera pas reconduit.
La valeur estimée correspond...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa notification au 31 décembre 2028.
L’accord-cadre ne sera pas reconduit.
La valeur estimée correspond au montant maximum de l'accord-cadre.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 425 000,00 Euros HT.
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Produits/services supplémentaires: Enveloppes📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️ Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des règles et critères
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
“Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra...”
Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Mégalis.
L’accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d’entreprises. Il est possible de présenter pour l’accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements (Article 5.2 du Règlement de Consultation).
Les certificats attestant des labels environnementaux et sécurité ne sont pas à fournir par le candidat au stade du dépôt de l’offre. Seuls les candidats pour lesquels Brest Métropole n’aurait pas réussi à récupérer les certificats concernés devront les fournir dans les délais indiqués dans la demande de précision qui leur sera transmise sur www.megalis.bzh. Suite à cette demande, si le candidat n’a pas fourni les certificats demandés dans les délais, son offre sera réputée irrégulière et sera éliminée.
Un ou plusieurs labels environnementaux équivalents pourront être acceptés. Il appartient au candidat de prouver obligatoirement par tout moyen l’équivalence.
En complément de sa réponse dématérialisée, afin que la collectivité puisse évaluer la qualité des produits proposés, chaque candidat devra impérativement, sous peine de rejet de son offre, fournir gracieusement des échantillons suivant les indications du bordereau des Prix Unitaires et Devis estimatif, dans les conditions fixées à l’article 8.2 du Règlement de Consultation.
Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr.
Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/.
Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article « Jugement des offres » (Article 9.2 du Règlement de Consultation).
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - CS 44416, F
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 223212828📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - CS 44416, F
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 223212828📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Brest métropole
Numéro d'enregistrement national: 24290031400012
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826, F
Code postal: 29238
Commune postale: Brest
Région: Finistère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr📧
Téléphone: +33 298335411📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 228-783543 (2025-11-25)
Avis d'attribution de marché (2026-03-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 425 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 16009.64 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 34 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: BM-2026-0188
Date de conclusion du contrat: 2026-03-11 📅
Titre: Fournitures courantes de bureau pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, Guipavas, du CCAS de la ville de Brest et de la SPL Eau du Ponant – Relance du lot n°3 suite infructuosité : Papiers et enveloppes personnalisés.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16009.64 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie europeenne de papeterie - cepap la couronne
Numéro d'enregistrement national: 41317505000058
Adresse postale: Espace Gutenberg - CS 40007
Code postal: 16440
Commune postale: Roullet st estephe
Région: Charente🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2026/S 051-175010 (2026-03-12)