Fournitures courantes de bureau et scolaires, papier et consommables d'impression pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Guilers,En application des articles L.2113-6 à L.2113-7 du Code de la commande publique, la consultation est passée dans le cadre du Groupement de commande permanent pour les besoins récurrents. Brest métropole est coordonnateur de ce groupement de commandes.

Brest Métropole

La consultation a pour objet l'acquisition de fournitures courantes de bureau et scolaires, papier et consommables d'impression pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, Guipavas, Plougastel, du CCAS de la ville de Brest et de la SPL Eau du Ponant. En application des articles L.2113-6 à L.2113-7 du Code de la commande publique, la consultation est passée dans le cadre du Groupement de commande permanent pour les besoins récurrents. Brest métropole est coordonnateur de ce groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-14 Avis de marché
2025-07-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures courantes de bureau et scolaires, papier et consommables d'impression pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Guilers,En application des articles L.2113-6 à L.2113-7 du Code de la commande publique, la consultation est passée dans le cadre du Groupement de commande permanent pour les besoins récurrents. Brest métropole est coordonnateur de ce groupement de commandes.
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2024-5147
Brève description:
La consultation a pour objet l'acquisition de fournitures courantes de bureau et scolaires, papier et consommables d'impression pour les services de Brest métropole, des villes de Brest, Guilers, Gouesnou, Guipavas, Plougastel, du CCAS de la ville de Brest et de la SPL Eau du Ponant. En application des articles L.2113-6 à L.2113-7 du Code de la commande publique, la consultation est passée dans le cadre du Groupement de commande permanent pour les besoins récurrents. Brest métropole est coordonnateur de ce groupement de commandes.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 1177893.32 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Fournitures de bureau
Valeur estimée hors TVA: 178347.87 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 - Fournitures de bureau
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 950 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2021, 2022 et 2023, ramené sur 4 ans.
Produits/services: Petit matériel de bureau 📦
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Prochain renouvellement ; premier semestre 2029
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Consommables d'impression
Valeur estimée hors TVA: 191015.88 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 - Consommables d'impression
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 615 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2021, 2022 et 2023, ramené sur 4 ans.
Produits/services: Cartouches de toner 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - Papiers et enveloppes personnalisés
Valeur estimée hors TVA: 33447.77 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 - Papiers et enveloppes personnalisés
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 425 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2021, 2022 et 2023, ramené sur 4 ans.
Produits/services: Papier à écrire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 - Papier de création
Valeur estimée hors TVA: 57290.07 EUR 💰
Description du marché: Lot 4 - Papier de création
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 300 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2021, 2022 et 2023, ramené sur 4 ans.
Produits/services: Papier d'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - Papier d'impression
Valeur estimée hors TVA: 304499.53 EUR 💰
Description du marché: Lot 5 - Papier d'impression
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 1 045 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2021, 2022 et 2023, ramené sur 4 ans.
Produits/services: Papier pour photocopie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 - Fournitures scolaires et arts plastiques
Valeur estimée hors TVA: 413292.2 EUR 💰
Description du marché: Lot 6 - Fournitures scolaires et arts plastiques
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 800 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2021, 2022 et 2023, ramené sur 4 ans.
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-17 14:00:00 📅
Informations complémentaires: Séance non publique
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
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Capacité technique et professionnelle
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest métropole
Numéro d'enregistrement national: 24290031400012
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826, F
Code postal: 29238
Commune postale: Brest cedex 02
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Division de la commande publique
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. En application des articles L.2113-6 à L.2113-7 du Code de la commande publique, la consultation est passée dans le cadre du Groupement de commande permanent pour les besoins récurrents. Brest métropole est coordonnateur de ce groupement de commandes. Les certificats attestant des labels environnementaux et sécurité ne sont pas à fournir par le candidat au stade du dépôt de l'offre. Seuls les candidats pour lesquels Brest Métropole n'aurait pas réussi à récupérer les certificats concernés devront les fournir dans les délais indiqués dans la demande de précision qui leur sera transmise sur www.megalis.bzh. Suite à cette demande, si le candidat n'a pas fourni les certificats demandés dans les délais, son offre sera réputée irrégulière et sera éliminée. Un ou plusieurs labels environnementaux équivalents pourront être acceptés. Il appartient au candidat de prouver obligatoirement par tout moyen l'équivalence. En complément de sa réponse dématérialisée, afin que la collectivité puisse évaluer la qualité des produits proposés, chaque candidat devra impérativement, sous peine de rejet de son offre, fournir gracieusement des échantillons suivant les indications du bordereau des Prix Unitaires et Devis estimatif, dans les conditions fixées à l'article 8.2 du Règlement de Consultation. L'accord-cadre pourra être attribué à une seul entreprise ou à un groupement d'entreprises. Il est possible de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article « Jugement des offres » du Règlement de Consultation.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - CS 44416, F
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 010-028049 (2025-01-14)
Avis d'attribution de marché (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1177893.32 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 205984.89 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 178347.87 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole
Code postal: 29200
Ville: Brest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Valeur estimée hors TVA: 191015.88 EUR 💰
33447.77 EUR 💰
57290.07 EUR 💰
304499.53 EUR 💰
413292.2 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0123
Date de conclusion du contrat: 2025-04-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 29447.08 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre FIDUCIAL Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre FIDUCIAL lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Fiducial bureautique
Numéro d'enregistrement national: 95551002900718
Adresse postale: 41 rue du Capitaine Guynemer
Code postal: 92925
Commune postale: La Défense Cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25265.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre TG INFORMATIQUE lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre TG INFORMATIQUE lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Tg informatique
Numéro d'enregistrement national: 33365921700041
Adresse postale: 71 Montée de Saint Menet
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16581.09 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre OVOL lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre OVOL lot 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ovol
Numéro d'enregistrement national: 33044098300055
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Code postal: 91814
Commune postale: Corbeil Essonnes Cedex
Région: Essonne 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 71177.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre ANTALIS lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre ANTALIS lot 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ANTALIS France
Numéro d'enregistrement national: 41033076500406
Adresse postale: 17 avenue de la porte des Lilas
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 63 513 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre BOURHIS lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre BOURHIS lot 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie-papeterie bourhis
Numéro d'enregistrement national: 37568030300019
Adresse postale: 5 rue des Boucheries - BP 615
Code postal: 29551
Commune postale: Quimper Cedex
Région: Finistère 🏙️

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Source: OJS 2025/S 135-469461 (2025-07-16)