FOURNITURE, POSE ET REPARATION DE MATERIELS SPORTIFS

Ville de Chelles

Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières et au Bordereau des Prix Unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-12.

Qui ?

• Ville de Chelles

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles et équipements de sport › Équipements de gymnastique
• Articles textiles › Cordages, cordes, ficelles et filets divers
• Équipements pour terrain de jeux › Équipement pour l'escalade ou le grimper à la corde › Équipement pour l'escalade

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-12	Avis de marché

Avis de marché (2025-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose et reparation de materiels sportifs
Brève description:

Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières et au Bordereau des Prix Unitaires.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 2025033L1
Titre: Lot n° 1 - Matériels de gymnastique et de danse
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n° 1 - Matériels de gymnastique et de danse
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Montant maximum par période: 80 000.00 Euros HT.

Produits/services: Équipements de gymnastique 📦
Code postal: 77500
Ville: Chelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de non-reconduction qu'il notifie au titulaire dans un délai minimum de 3 mois avant le terme de chaque période. Le titulaire ne peut refuser la reconduction

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/01/2026 jusqu'au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois. La périodicité sera donc fixée comme suit : - Période initiale : : 01/01/2026 ou à compter de la date de notification au 31/12/2026 - Deuxième période : du 01/01/2027 au 31/12/2027 - Troisième période : du 01/01/2028 au 31/12/2028 - Quatrième période : du 01/01/2029 au 31/12/2029

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025033L2
Titre: Lot n° 2 - Matériels des équipements sportifs
Description du marché: Lot n° 2 - Matériels des équipements sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

3️⃣
Identifiant interne: 2025033L3
Titre: Lot n° 3 - Petits matériels
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n° 3 - Petits matériels
Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

4️⃣
Identifiant interne: 2025033L4
Titre: Lot n° 4 - Matériels d'escalade
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n° 4 - Matériels d'escalade
Informations complémentaires:

Produits/services: Équipement pour l'escalade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

5️⃣
Identifiant interne: 2025033L5
Titre: Lot n° 5 - Filets de protection
Description du marché: Lot n° 5 - Filets de protection
Produits/services: Cordages, cordes, ficelles et filets divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires. L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/01/2026 jusqu'au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois. La périodicité sera donc fixée comme suit : - Période initiale : : 01/01/2026 ou à compter de la date de notification au 31/12/2026 - Deuxième période : du 01/01/2027 au 31/12/2027 - Troisième période : du 01/01/2028 au 31/12/2028 - Quatrième période : du 01/01/2029 au 31/12/2029

Code postal: 77505

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-03 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres. Il sera fait application du délai maximum de paiement fixé par la voie réglementaire au jour de la présentation de la demande de paiement au pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de chelles
Numéro d'enregistrement national: 21770108500011
Département: Acheteur public
Adresse postale: Parc du souvenir emille fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: 0164728507 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Tous les renseignements relatifs à la présente consultation (notamment modalités de retraits du DCE, dépôts des plis, justificatifs à fournir à l'appui de la candidature, critères de jugement des offres, modalités de remise électronique, forme de groupement) figurent au règlement de la consultation.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Département: Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours. Organisation chargée des procédures de recours.
Adresse postale: 43 , Rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Instance chargée des procédures de recours
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +330160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 177-603769 (2025-09-12)

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