Avis de marché (2025-09-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose et reparation de materiels sportifs
Brève description:
“Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières et au Bordereau des Prix Unitaires.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Lot n° 1 - Matériels de gymnastique et de danse”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Montant maximum par période: 80 000.00 Euros HT.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure au...”
Description des options
L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/01/2026 jusqu'au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
La périodicité sera donc fixée comme suit :
- Période initiale : : 01/01/2026 ou à compter de la date de notification au 31/12/2026
- Deuxième période : du 01/01/2027 au 31/12/2027
- Troisième période : du 01/01/2028 au 31/12/2028
- Quatrième période : du 01/01/2029 au 31/12/2029
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n° 2 - Matériels des équipements sportifs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
3️⃣
Description du marché:
“Lot n° 3 - Petits matériels”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Montant maximum par période: 20 000.00 Euros HT.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
4️⃣
Description du marché:
“Lot n° 4 - Matériels d'escalade”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Montant maximum par période: 40 000.00 Euros HT.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
5️⃣
Description du marché:
“Lot n° 5 - Filets de protection” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres. Il sera fait application du délai maximum de paiement fixé par la voie réglementaire au jour de la présentation de la demande...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur fonds propres. Il sera fait application du délai maximum de paiement fixé par la voie réglementaire au jour de la présentation de la demande de paiement au pouvoir adjudicateur.
“Tous les renseignements relatifs à la présente consultation (notamment modalités de retraits du DCE, dépôts des plis, justificatifs à fournir à l'appui de...”
Tous les renseignements relatifs à la présente consultation (notamment modalités de retraits du DCE, dépôts des plis, justificatifs à fournir à l'appui de la candidature, critères de jugement des offres, modalités de remise électronique, forme de groupement) figurent au règlement de la consultation.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 , Rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: +33 0160566630📞
Fax: +330160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 , Rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: +33 0160566630📞
Fax: +330160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 , Rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: +33 0160566630📞
Fax: +330160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 177-603769 (2025-09-12)