Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un peigne de fréquence optique stabilisé (PFO) pour le compte du LAAS-CNRS
La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un peigne de fréquence optique stabilisé (PFO) pour le compte du LAAS-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25352.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un peigne de fréquence optique stabilisé (PFO) pour le compte du LAAS-CNRS
Numéro de référence: 25.14.029
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un peigne de fréquence...”
Brève description
La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un peigne de fréquence optique stabilisé (PFO) pour le compte du LAAS-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25352.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un peigne de fréquence...”
Description du marché
La présente consultation porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un peigne de fréquence optique stabilisé (PFO) pour le compte du LAAS-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25352.
Le contrat est un marché simple, traité à prix global et forfaitaire.
Le marché prévoit une variante facultative à l'initiative du CNRS (cf. article VI.2 du règlement de consultation).
Offre de base :
• Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un (1) peigne de fréquence optique stabilisé (PFO) sans l’option faible bruit
Variante N°1 :
• Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un (1) peigne de fréquence optique stabilisé (PFO) avec l’option faible bruit
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Informations complémentaires:
“Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures...”
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les
offres sont transmises par voie dématérialisée.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Une copie de sauvegarde peut être remise. Elle doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. Elle doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR - AOO 25.14.029 – Fourniture d'un peigne de fréquence optique stabilisé pour le compte du LAAS-CNRS. Elle peut être expédiée par courrier à l'adresse ci-après ou remise en main propre à l'adresse ci-après: CNRS – DELEGATION OCCITANIE OUEST Pôle achats 16 avenue Edouard Belin 31 055 TOULOUSE CEDEX 4.
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Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 18 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de la garantie, du SAV et de la formation
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
“Variante facultative à l'initiative du CNRS (cf. article VI.2 du Règlement de la consultation).” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: +33 562735757📞
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: +33 562735757📞
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 183-622939 (2025-09-23)
Avis d'attribution de marché (2026-01-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent avis porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un peigne de fréquence optique...”
Brève description
Le présent avis porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un peigne de fréquence optique stabilisé (PFO) pour le compte du LAAS-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25352.
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Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 180 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent avis porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un peigne de fréquence optique...”
Description du marché
Le présent avis porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un peigne de fréquence optique stabilisé (PFO) pour le compte du LAAS-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°25352.
Le contrat est un marché simple, traité à prix global et forfaitaire.
Le marché prévoit une variante facultative à l'initiative du CNRS (cf. article VI.2 du règlement de consultation).
Offre de base :
• Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un (1) peigne de fréquence optique stabilisé (PFO) sans l’option faible bruit
Variante N°1 :
• Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un (1) peigne de fréquence optique stabilisé (PFO) avec l’option faible bruit
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2030871
Date de conclusion du contrat: 2026-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Toptica photonics sas
Numéro d'enregistrement national: 52405779100039
Adresse postale: 11 avenue de Canteranne - Cité de la Photonique - Bâtiment SIRAH
Code postal: 33600
Commune postale: Pessac
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2026/S 020-065098 (2026-01-28)